Sans vouloir dire du mal des assurances, celles-ci feront tout pour éviter de payer quoique ce soit qui n'est pas couvert spécifiquement par la police en question.
Par exemple, et c'est du vécu, certes très ancien, avec une assurance "de base" associative : un joueur se blesse légèrement en se battant avec une de nos armes. L'association essaye de faire jouer l'assurance pour rembourser des frais au joueur. L'assurance refuse sous le prétexte que le joueur " a volontairement pris le risque de se battre avec une de nos armes" (!)
A voir si ça se passe mieux maintenant avec l'assurance négociée par la Fédé, mais clairement, une assurance sert avant tout à être en accord avec la loi...

un coup de flood

comme cela si il y a un accident, tu pourras te retourner contre les majeurs et le président de l'asso qui t'a gentillement hebergé car toutes les conditions pour encadrement des mineurs ne sont pas réunies ... (cf discussion ci dessus)

Plaisanterie mise à part, l'organisation avec mineur, c'est tellement complexe que RAJR a pris le parti d'attendre qu'ils vieillissent un peu pour les acceuillir. Pourtant notre prez est directeur de MJC, donc bien au courant de tous ces aspects.

Tiens, au passage, suite à notre discution sans réelle réponse au sujet des mineurs, voici la lettre envoyée ce soir à ce monsieur :
http://associationdemineurs.blog.lemonde.fr/
J'ai honte de ma prose mais fallait faire vite : notre prez veut démissioner de son poste, notre vieux fondateur veut interdire les moins de 18 ans.
Si l'un d'entre vous à une réponse, n'hésitez pas les gars !
Hop, le texte :

Bonjour.

Je suis secrétaire d'une petite association 1901 du Cher appelée « Berry Champ de Bataille » ayant pour but d'organiser chaque année un rassemblement ludique de stratégie médiévale et fantastique sur un week-end.

Pour faire simple, des centaines de joyeux/joyeuses joueurs/joueuses dits de « Jeu de rôles Grandeur-Nature ou GN», divisés en deux armées « héroîc-fantasy » courent costumés, dans les bois avec des épées en mousse, se tapent dessus aimablement avec ces mêmes épées et surtout, campent sommairement. La chose est organisée de très sérieuse façon, légale, assurée et tout et tout.

Notre problème :
Le mineur, mais surtout ce qu'il y a autour durant le week-end.

Nous ouvrons par militantisme notre jeu à partir de 16 ans, âge pour une maturité minimum à notre loisir et surtout pour CE jeu, qui allie physique (surtout) et réflexion (minimale certes).

Pourquoi ?
En dehors des risques liés à l'activité « GN », (marche, course, jeu nocturne, bataille à coup de truc en mousse, toilettes sèches, crottin de Chavignol ou cidre ...), force est de constater qu'en regardant autours des jeunes, les exemples d'atroces débauches ou les possibilités d'horribles accidents de toutes sortes sont quasi légion.

Nos jeunes, comme tous les autres joueurs, doivent adhérer à l'association pour pouvoir jouer, ils s'inscrivent ensuite pour le jeu et nous donnent une autorisation parentale. Ils viennent seuls à notre manifestation.

Question :
Est-il légal et sans risques pour nos administrateurs d'association de recevoir dans nos jeux les mineurs ? Car nous entendons différents sons de cloches, mais surtout des choses terrifiantes et affolantes !

Vat-on finir emprisonnés si nous continuons d'accepter les mineurs dans nos jeux et activités ? Et si un mineur meurt étouffé par son vomi après s'être alcoolisé en sirotant le bizarre qu'a apporté un des membres-joueurs dans son coffre d'équipement ? Ou s'il fini embroché sur une branche basse après s'être jeté dessus en courant au milieu des bois ? S'il fume du LSD apporté dans sa poche ? S'il avoue a ses parents avoir perdu sa virginité avec une jolie guerrière et que ces derniers ne sont pas d'accord mais alors pas du tout ? Et s'il se fait écraser par une voiture en dehors du site de jeu alors qu'il traversait bêtement la route ? Et si (là, mettre tous les trucs horribles qui hante l'esprit d'un organisateur pénalement responsable)...

Certes, nous mettons le maximum en oeuvre pour éviter les drames : homologation des armes mousses utilisées, explication des dangers inhérents au terrain, balisage des zones dangereuses, mise en place de premiers secours, information à tous les acteurs locaux (pompiers, gendarmerie...), rappel des règles d'engagement physique, conseil de précaution de santé ... Ceci avant le jeu (livre de règles, forum, site ...) et juste avant, au briefing. Mais on ne peut fouiller la poche des jeunes, ouvrir les coffres des vieux et couper les arbres.

Bref, pour expliquer, notre fondateur milite déjà pour l'interdiction aux – de 18 ans, notre président présente sa démission et moi, je bataille pour remettre du bon sens dans leurs têtes.

Aussi, est-il possible de savoir à quel moment, suite à un drame ou à une plainte, la responsabilité d'un administrateur d'association est mise pénalement en cause ? Faut-il des « choses » à mettre spécialement en place au sein d'une association pour les membres mineurs (en dehors des choses logiques et naturelles ?).

Je sais, la question est complexe. Mais il est apparu que même au sein de notre Fédération, cette question pose problème et que tous seraient heureux d'avoir une réponse.

A votre disposition pour toutes questions,

Nicolas LEBLANC

tres heureux d'avoir participé à cette AG et d'avoir rencontrer d'autre "geek" comme moi des 4 coins de la france
j'ai passer un tres bon week-end, même en étant du coté orga (stage "patate" du samedi)

En ce qui concerne les - de 18 ans, j'en ai parlé un bon moment avec toi nico le dimanche matin, ainsi d'avec pas mal d'autre personne. il serai bon de savoir exactement à quoi on s'engage exactement en acceptant les mineurs sur nos jeux.

Nicoyas, faudra qu'on cause à l'occasion !

Réponse désespérante et affligeante sur l'état de notre société. Vous comprendrez que cela ne concerne pas QUE nos asso de GN... Nous continuons nos investigations pour savoir si nous éliminons définitivement les jeunes... En gros, un jeune a le droit de s'inscrire et de surtourt ne JAMAIS participer à quoi que ce soit sous risque d'envoyer en taule ou de ruiner les administrateur d'une asso. Ou sinon, faut couper les arbres, fouiller les joueurs, enlever les pierres, installer une cuisine inox aux normes européennes....


pour faire court et rapide ;

Si seuls des majeurs prennent part à vos activités et s'ils sont dûment
informés des risques, vous n'êtes tenus, en matière de sécurité, que d'une
obligation de moyen.
Autrement dit, sauf faute de votre part, les adultes assument leurs propres
risques.
Vos obligations : respecter les réglementations (sur les armes, sur
l'alcool, sur les manifestations) et prendre toute mesures raisonnables pour
assurer la sécurité (consignes aux participants, procédure de secours).

Si vous acceptez des mineurs, vous êtes tenus, en matière de sécurité, d'une
obligation de résultat.
Autrement dit, le concours malheureux de circonstances ou les fautes
commises par les mineurs ne vous exonèrent pas de votre propre
responsabilité.
Vos obligations : prendre toutes mesures, notamment par un encadrement
qualifié et suffisant pour assurer en toutes circonstances la sécurité
physique et morale des mineurs qui sous sont votre entière responsabilité.

En pratique, vous pourriez organiser deux manifestations parallèle, une pour
les adultes avec toute la liberté que cela permet, l'autre pour les enfants,
qui sera une initiation, avec une âge abaissé pour accuser le caractère
enfantin, et les adolescents de 16 à 18 ans toujours difficiles à contrôler
dans un rôle d'aides-encadrants des plus jeunes, afin de les cantonner dans
un rôle responsabilisant.

Je consulterai votre site et ajouterai des précisions plus tard.

Bien cordialement et bon courage. N'abandonnez surtout pas !
Jean-Claude Bardout

Une amie juriste m'a un peu nuancer cela : en effet, dans le cadre d'activité sportive, une présomption de risques existe.
Donc les gens savent que l'activité présente un risque, par exemple d'un petit enfant jouant dans un club et se cassant la jambe.
Bien sur, elle m'a mise en garde. En effet, elle m'a dit que les affaires avec les mineurs sont toujours difficiles et dépendent de l'activité.
Autant il est plus facile de justifier qu'un gamin se casse la jambe au foot que de se peter le poignée/cequevousvoulez au milieu de la foret avec 500 autres malades.....
Par contre, la présence parentale est une solution : si les parents sont présents, ils sont légalement responsables (mais devra t on faire venir tout les parents des mineurs ???).

Elle m'a aussi fait remarquer une chose : lors d'une mis en place d'une procédure, l'assurance n'est jamais l'amie de l'incriminé. En effet, elle fera tout pour se protéger et montrer le manque de moyen, souligné par Nicoyas : manque d'un poste de secours, de balisage, de controle de consomation d'alcool ect ect.

C'est donc une charge à l'orga : s'il choisit de ne pas intégré les mineurs, ca sera compréhensible.

Ps : Erf je n'ai pu aller à l'AG car trop loin......

+ 1 avec Nicoyas, son post est un bon résumé.

La comparaison avec le sport trouve ses limites dans la notion de risque connu : des parents ne pourront pas se prétendre étonné que leur fils gardien de but au foot reçoive des ballons plutôt durs et volontairement envoyés forts. Rien à voir avec une bataille de masse. Je vous laisse imaginer comment le juge le traduira.

Pour ce qui est de la présence des parents : oui, si les 2 parents sont présents, et que les rôles qui sont donnés aux 3 les poussent à rester ensemble. Franchement, les cas ou ce sera possible (et plaisant) sont très limités.

Donc, soit on prend un risque (raisonnable en huis clos, héroïque sur BCB), soit on oublie.

Bienvenu dans un monde protecteur…

Elle m'a dit aussi que la décharge de responsabilité est à prendre avec des pincettes (mais ca ce n'est pas nouveau !). En effet, elle peut n'avoir aucune valeur si elle est mal faite.
Elle m'a conseillé de contacter une assistance juridique/avocat, pour rédiger ensemble une décharge correspondant à notre activité, pour qu'elle est une valeur 'potable'.

aeuh?
Si une décharge de responsabilitées, bien écrite, signée et tout le tzointzoin est fournie, ça marche quand même pas?
franchement, je trouve que toutes ces lois sont franchement abusées, un risque est toujours possible, quelle que soit la situation.
Le peux très bien mourrir seul dans une pièce aux murs meletonnés sans aucun objet, le risque zero n'existe pas.

La décharge est avant tout un moyen de dissuasion.

En cas d’accident sans faute de l’orga, la 1ère chose que tentera de déterminer le juge pour donner de la validité à la décharge est le niveau d’information du signataire pour savoir s’il a agit en connaissance de cause. On peut comprendre qu’elle n’engage pas beaucoup un débutant qui signe une fiche d’inscription peu informative, mais qu’elle ait de réelles conséquences pour un joueur très expérimenté jouant le 5ème épisode d’une campagne.

J'ai splité le post.

Non, Nicoyas, n'arrête pas d'accepter les 16/18 sur BCB, qu'est-ce qu'on va faire de nos
ados quand ils deviennent trop grands pour nos GN ???

Ce que je peux te conseiller (en plus des règles de sécurité, de comportement,... que toute bonne asso de GN connait et applique), c'est
d'inciter les parents à accompagner leurs enfants mineurs (quitte à les utiliser comme aubergistes, ou photographes, au moins il sont présents), de bien connaître les mineurs que tu acceptes et de ne pas hésiter à téléphoner aux parents pour leur expliquer en quoi consiste l'activité (toujours partir du principe que le parent n'a pas lu la feuille de consignes qu'il a signé ou que l'ado a pu bluffer ses parents sur ce qu'est réellement
l'activité). Et en cas de doute, refuser l'inscription.

Ca demande pas mal d'investissement, mais si ça peut rassurer ton président...

Ouch... en lisant le post sur BCB, qui interdit les mineurs, cela me fait beaucoup réfléchir sur la présence des mineurs sur nos jeux .....

Je trouve ça vraiment déplorable.
(ceci n'est pas une contestation envers toi, nicoya, ou aucun organisateur, mais envers les lois)
à force d'interdir tout ce qui présente le moindre risque, on en finit par ne plus vivre.

Entre tous ces posts, je n'ai pasvraiment tout saisi:
Serait il possible de faire une lettre des responsables légaux, déchargant l'organisateur de toute responsabilité?
La lettre serait bien sur précise, montrerait bien que les responsables sont au courant des risques encourus lors de l'activité.
Les responsables pouraient te téléphoner pour que tu puisse juger toi même de leur niveau d'information sur le sujet.

Je sais que ça représente un gros investissement de temps, mais je suis pour ma partpret à faire beaucoup pour participer à BCB.

Hélas ca ne vaut pas grand chose : tu pourras faire toute les lettres du monde, leur valeur ne vaudra pas cacahouete.
Pour accepter des mineurs, BCB devrait contenir des animateurs specialisés pour les mineurs.