lorca a écrit:
c'est pas tant le vol le problème que l'atteinte au droit moral de l'auteur du costume (qualité dont peut se revendiquer le concepteur ou le producteur, ça dépend du contrat)
le droit moral est inaliénable à l'auteur : à moins qu'il est été salarié de la société (auquel cas c'est la société qui est l'auteur), seul le concepteur posssède le droit moral et il ne peut le cèder.
l'atteinte au droit moral se discute :
Le droit au respect de l'intégrité de l'œuvre implique que l'on ne doit la déformer " ni dans la forme ni dans l'esprit " par adjonction, dénaturation, modification ou suppression... mais si l'oeuvre en question a été tellement modifié que le nouvel auteur revendique le droit à la paternité d'une nouvelle oeuvre, le droit au respect de l'intégrité ne s'applique plus sur l'ancienne oeuvre.
par exemple si Wahrol utilise le tableau "mona lisa " de Devinci et réclame la paternité du tableau nouvellement obtenu, je ne pense pas (indépendemment du fait que devinci est mort et ne puisse donc plus objecter) que le droit moral de De Vinci soit bafoué.
il y a une jurisprudence assez épaisse dans ce sens, ( je pense à des exemple contemporains de peinture inspiré de clichés photo... mais j'ai pas de lien au sujet de ces photo adapté en peinture sous la main).
dans le domaine de la sculpture, par exemple, je doute qu'un designer qui a conçu une carrosserie de bagnole (ou autre objet) puisse attaquer César pour violation du respect de l'intégrité de l'oeuvre parce qu'il a inclu l'objet dans une de ses compression.
