Loi seigneuriale

Il arrive parfois que dans un scénario de GN, on veuille insérer une pointe de système juridique. Pour que tout ceci prenne une réelle dimension, il faut absolument que des représentants de la loi patrouille de manière régulière afin de veiller au bon ordre.

Des apparitions rapides mais impressionnantes d’un bourreau encagoulé peuvent aussi calmer les ardeurs de certains. Enfin, se débrouiller pour que durant le jeu, un tribunal se mette en place et vous aurez réussi votre pari !

un bon bourreau, une bonne geole...

Chaque "hôte" de la région doit se plier à certaines règles. Celles-çi sont affichées dans plusieurs points visibles du village. Le Sénéchal peut appeler un tribunal, une fois par jour, où chaque noble présent dans la région possède une voix. Le sénéchal, le bourreau et le Seigneur local possède deux voix chacun. Extrait du règlement...

• Toute personne surprise à arracher, modifier ou contre-afficher les présents procès-verbaux est coupable du délit dit "de subversion" et est passible du tranchement de la dextre.
• Tout vol, brigandage, assassinat effectué sans Blanc-seing de la Guilde des Voleurs est considéré comme délit majeur.
• Tout duel entre personnes est interdit, sauf si les deux personnes sont nobles et peuvent le prouver.
• Tout négoce marchand (vente ou troc) doit être visé par un noble ou par un représentant de la Guilde du Commerce. En cas d’infraction, il s’agit d’un délit médium, passible de fortes amendes et le négoce est considéré comme nul et sans valeur.
• Tout mercenariat, c’est à dire prestation de service par un homme d’arme (rétribué ou non), est déclaré illégal. Il s’agit d’un délit civil médium.
• Tout contrat signé par deux parties prenantes ou plus, pour entériner quelque accord que ce soit, est entaché de nullité si le sceau du seigneur n’y est pas dûment apposé. Les signataires d’un document illégal sont également passibles de poursuites. Il appartient au Tribunal de juger la gravité du délit.
• Tout manque de respect à l’égard du seigneur est passible de poursuites. Obligation est faite à tout sujet et à tout étranger, de s’adresser au Seigneur en utilisant dans chacune de ses phrases, le terme : Sire. Une injonction sera faite à tout contrevenant, au cas où celui-çi refuserait d’opiner, il serait alors poursuivi devant le Tribunal.
• Toute personne, tant du royaume que de l’étranger, se doit de marquer du respect à l’égard du clergé. Comme pour le Seigneur, le comportement doit être décent et respectueux.
• Toute traîtrise sera considéré comme délit majeur. Nota Bene : Il faut pouvoir produire une pièce écrite, ou deux témoins, pour juger recevable une accusation de trahison.

Au cas où une personne incriminée ne voudrait ou ne pourrait payer l’amende prévue, elle devra effectuer un séjour en prison d’une durée d’au moins un jour par - Les points énoncés ci-dessus sont valables sur toutes les terres du Seigneur. De même, les délits religieux sont reconnus comme passibles devant le tribunal du Clergé. La peine prononcée reste valable pendant un délai d’un an et un jour.

La loi doit etre appliquée...

Publié par Vê pour AuFilduGN