image sur le forum : question sur la légalité

6 réponses [Dernière contribution]
briareos
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voilà la problématique :
quand je poste une image habituellement, j'essaye au maximum de poster des images m'appartenant ou d'utiliser les balises IMG pour faire apparaitre une image en réalité hébergée sur un autre site.

hors, là, par exemple, j'ai des photo de costume médievaux fantastique en provenance d'un magazine que je voudrais montrer sur le forum : si je scanne les images, que je les héberge et que je met des balise IMG, je suis en tort vis à vis de la propriété intellectuelle de l'image et si je poste l'image sur le forum directement, c'est directement le forum qui est en tort d'héberger des photos qui lui appartienne pas.

y a-t-il un moyen de poster des photo d'un magazine sans se mettre hors la loi et sans mettre le forum hors la loi ?

caelias
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Regarde le copyright et le dépot du magazine. Il autorise peut étre l'usage non commercial ou sous condition de citation et d'attribution. Si c'est "tout droit reservés" tu peux encadrer tes scans pour ton chez toi.
Sinon demande leur le droit de les afficher. C'est trés relatif quand même de demander au magazine car les photographes sont par défaut propriétaires de leurs images et cédent juste un droit d'usage restreint aux magazines.

Korrigan
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Le copyright n'a aucune valeur en France. Le droit de l'image est bien complexe et doté d'une vaste jurisprudence. Hermine a eu une formation sur ce sujet à cause de son travail, elle pourra vous en dire plus.

briareos
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j'ai regardé dans l'ours, et j'ai trouvé aucune indication de ce style... la plupart des photos n'avaient ni copyright ni nom du propiétaire des clichées.... apparement ce sont pour la plupart des photos fourni par la personne interwiewée.

caelias
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Aucune valeur en tant que tel certes. Mais il est souvent utilisés dans les publications et pas qu'en france ou dans les pays anglo-saxons.
La présence d'un copyright à défaut de s'associer à un droit clairement défini renvois tout simplement à l'idée que l'auteur marque ainsi son oeuvre en droit français ou autre. . Y a qu'a regarder en bas de la page pour saisir ce que je veux dire.
Faudrait fouiner un jurisclasseur ou deux mais je parierais pas sur la valeur "nulle" du © en droit français .

"j'ai regardé dans l'ours, et j'ai trouvé aucune indication de ce style... la plupart des photos n'avaient ni copyright ni nom du propiétaire des clichées.... apparement ce sont pour la plupart des photos fourni par la personne interwiewée."

Ca va pas te simplifier la tache.

Korrigan
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Il n'y a même pas besoin de marquer une oeuvre pour la propriété soit reconnue par le droit.

Hermine
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Inscrit le: 27/08/2003

Copyright ne signifie rien du tout, dans la mesure ou c'est une mention exclusivement liée au droit américiain pour indiquer que des droits s'exercent sur l'oeuvre. L'apposer sur une image n'a qu'un effet éventuellement dissuasif, mais la valeur juridique de la mention est nulle. Avec ou sans, une image est de base soumise au droit de la propriété intellectuelle française ou de son pays d'origine.

De même que la mention libre de droit ne veut rien dire du tout. L'abandon des droit sur l'oeuvre (à titre uniquement patrimonial, jamais moral) ne s'exerce qu'à travers des contrats assez complexes, que reprennent avec soin des licenses libres du type "Creative commons".
Pire encore : tous droit réservés. Cette mention est censée signifiée qu'une partie des droits d'exploitations peuvent être "éventuellement" versé à l'auteur premier d'un document repris... Procédure illégale. Souvent employé en parfait contresens par des gens qui l'ont vu traîner ailleurs.

Pour le cas des images de magazine, la solution la plus claire serait de demander l'autorisation, mais ça peut être long et compliqué. Tout autre procédure est illégale, mais dans les faits, il existe quand même d'assez grandes tolérances. Si on met la provenance et l'auteur de la photo (à ne surtout pas oublier, ce sont ses droits qui s'exercent et non ceux du magazine) et qu'on ajoute qu'en cas de demande de la part du magazine ou de l'auteur cette image sera retirée, il y a quand même excessivement peu de risques que ça dégénère...

Par ailleurs, utiliser les balises pour faire apparaitre une image hébergée sur un autre site n'est pas plus légal. Là aussi on est dans le domaine de la tolérance.