les droits

5 réponses [Dernière contribution]
thirius
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Inscrit le: 28/03/2006

seiggneur et gente dames,

oyez oyez

et autre civilitées....

Pour utiliser l'univers d'un film sans pour autant utiliser l'histoire du film
est ce que celà ce paye et surtout combien?

AlRaghan
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Ca dépend pourquoi on l'utilise. Si c'est pour un GN, y'a aucun problème. Si c'est pour un film, ça dépend à quoi il est destiné.

thirius
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Et faut il toujours en faire la demande?

Nyrone
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Ben je dirais, mais je peux me tromper -je ne suis pas juriste-, que tout dépend de l'utilisation. Dans le cadre associatif et donc à but non lucratif, il y a tolérance. C'est un peu comme les tripotées de fan-fiction qui existent sur Harry Potter, Star Trek et autres... Le GN rentrerait dans cette catégorie, du moins j'espère car nous risquon stous de nous retrouver en taule pour nos emprunts répétés à Star Wars, Agatha Christie, Stan Lee et j'en passe...

Ce n'est que si tu fais le commerce de ton utilisation, ça devient un produit dérivé, et alors royalties...

sylicer
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Inscrit le: 15/04/2003

Tu devrais poser la question à la FédéGN.
Il me semble que les premiers GN Harry Potter ont eu quelques soucis, mais je n'en sais pas plus.

OlivierA
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Inscrit le: 04/06/2006

C'est globalement illégal, vaguement défendable sur le theme de "c'était un hommage", et peu dangereux tant que tu es pauvre et que tu n'en fais pas un commerce significatif.

A ma connaissance d'ex responsable juridique pour la Fédé GN, personne n'a eu de problème avec ça (et en tout cas pas les Gn Harry Potter des Belges ou de Rôle).