Organiser un GN avec des - de 18 ans
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Quote:Si vous acceptez des mineurs, vous êtes tenus, en matière de sécurité, d'une
obligation de résultat.
Une amie juriste m'a un peu nuancer cela : en effet, dans le cadre d'activité sportive, une présomption de risques existe.
Donc les gens savent que l'activité présente un risque, par exemple d'un petit enfant jouant dans un club et se cassant la jambe.
Bien sur, elle m'a mise en garde. En effet, elle m'a dit que les affaires avec les mineurs sont toujours difficiles et dépendent de l'activité.
Autant il est plus facile de justifier qu'un gamin se casse la jambe au foot que de se peter le poignée/cequevousvoulez au milieu de la foret avec 500 autres malades.....
Par contre, la présence parentale est une solution : si les parents sont présents, ils sont légalement responsables (mais devra t on faire venir tout les parents des mineurs ???).
Elle m'a aussi fait remarquer une chose : lors d'une mis en place d'une procédure, l'assurance n'est jamais l'amie de l'incriminé. En effet, elle fera tout pour se protéger et montrer le manque de moyen, souligné par Nicoyas : manque d'un poste de secours, de balisage, de controle de consomation d'alcool ect ect.
C'est donc une charge à l'orga : s'il choisit de ne pas intégré les mineurs, ca sera compréhensible.
Ps : Erf je n'ai pu aller à l'AG car trop loin......
+ 1 avec Nicoyas, son post est un bon résumé.
La comparaison avec le sport trouve ses limites dans la notion de risque connu : des parents ne pourront pas se prétendre étonné que leur fils gardien de but au foot reçoive des ballons plutôt durs et volontairement envoyés forts. Rien à voir avec une bataille de masse. Je vous laisse imaginer comment le juge le traduira.
Pour ce qui est de la présence des parents : oui, si les 2 parents sont présents, et que les rôles qui sont donnés aux 3 les poussent à rester ensemble. Franchement, les cas ou ce sera possible (et plaisant) sont très limités.
Donc, soit on prend un risque (raisonnable en huis clos, héroïque sur BCB), soit on oublie.
Bienvenu dans un monde protecteur…
Elle m'a dit aussi que la décharge de responsabilité est à prendre avec des pincettes (mais ca ce n'est pas nouveau !). En effet, elle peut n'avoir aucune valeur si elle est mal faite.
Elle m'a conseillé de contacter une assistance juridique/avocat, pour rédiger ensemble une décharge correspondant à notre activité, pour qu'elle est une valeur 'potable'.
aeuh?
Si une décharge de responsabilitées, bien écrite, signée et tout le tzointzoin est fournie, ça marche quand même pas?
franchement, je trouve que toutes ces lois sont franchement abusées, un risque est toujours possible, quelle que soit la situation.
Le peux très bien mourrir seul dans une pièce aux murs meletonnés sans aucun objet, le risque zero n'existe pas.
La décharge est avant tout un moyen de dissuasion.
En cas d’accident sans faute de l’orga, la 1ère chose que tentera de déterminer le juge pour donner de la validité à la décharge est le niveau d’information du signataire pour savoir s’il a agit en connaissance de cause. On peut comprendre qu’elle n’engage pas beaucoup un débutant qui signe une fiche d’inscription peu informative, mais qu’elle ait de réelles conséquences pour un joueur très expérimenté jouant le 5ème épisode d’une campagne.
J'ai splité le post.
Non, Nicoyas, n'arrête pas d'accepter les 16/18 sur BCB, qu'est-ce qu'on va faire de nos
ados quand ils deviennent trop grands pour nos GN ???
Ce que je peux te conseiller (en plus des règles de sécurité, de comportement,... que toute bonne asso de GN connait et applique), c'est
d'inciter les parents à accompagner leurs enfants mineurs (quitte à les utiliser comme aubergistes, ou photographes, au moins il sont présents), de bien connaître les mineurs que tu acceptes et de ne pas hésiter à téléphoner aux parents pour leur expliquer en quoi consiste l'activité (toujours partir du principe que le parent n'a pas lu la feuille de consignes qu'il a signé ou que l'ado a pu bluffer ses parents sur ce qu'est réellement
l'activité). Et en cas de doute, refuser l'inscription.
Ca demande pas mal d'investissement, mais si ça peut rassurer ton président...
Ouch... en lisant le post sur BCB, qui interdit les mineurs, cela me fait beaucoup réfléchir sur la présence des mineurs sur nos jeux .....
Je trouve ça vraiment déplorable.
(ceci n'est pas une contestation envers toi, nicoya, ou aucun organisateur, mais envers les lois)
à force d'interdir tout ce qui présente le moindre risque, on en finit par ne plus vivre.
Entre tous ces posts, je n'ai pasvraiment tout saisi:
Serait il possible de faire une lettre des responsables légaux, déchargant l'organisateur de toute responsabilité?
La lettre serait bien sur précise, montrerait bien que les responsables sont au courant des risques encourus lors de l'activité.
Les responsables pouraient te téléphoner pour que tu puisse juger toi même de leur niveau d'information sur le sujet.
Je sais que ça représente un gros investissement de temps, mais je suis pour ma partpret à faire beaucoup pour participer à BCB.
Hélas ca ne vaut pas grand chose : tu pourras faire toute les lettres du monde, leur valeur ne vaudra pas cacahouete.
Pour accepter des mineurs, BCB devrait contenir des animateurs specialisés pour les mineurs.
C'est bien ça aussi qui me gène pour mon projet d'asso sur Vincennes. J'aimerai bien "apprendre" à des adolescents demandeurs comment on gère toutes les ficelles d'un GN, depuis l'interprétation, la scénarisation et la réalisation des accessoires et costumes, mais sans compétence officiellement reconnue par l'Etat, ce n'est même pas la peine d'essayer !
Alors là, je comprends pas !
Y a bien des assos qui font des GNs pour les enfants comme Odydeli ou des GN d'initiations : terra ludis, monts rieurs.
Y a meme des assos junior (de - 18 ans) qui se montent pour pratiquer le GN ou le trollball.
On arrete tout et on dit que c'est dangereux ! Non, je pense pas et je me souviens que j'ai commençé le GN à 17 ans...Et puis, il faut penser à la relève...merdeeee.
Je pense qu'on doit pas s'arreter à produire des jeux pour les jeunes. Mais qu'il faut préparer cependant l'accompagnement. Avec mon BAFA en poche et mon cursus d'animateur pro, quand j'accueille des jeunes pour les faire participer à des GNs (transmetteur que je suis), je les blame dès que je les voies à trop tourner autour de l'auberge (enfin quand ils picolent un peu trop) et je fais tout en sorte pour les encadrer au maximum (vous allez dans le groupe de PNJs monstres...)
C'est vrai que l'accident peut toujours arriver pour un jeune mais voyons pour un vieux aussi. Entre le copain qui fait une crise d'infarctus entre deux trollballs ou le gars qui s'arrache le bide avec une sardine...Tout peut arriver et souvent bétement !
La loi de toute façon sera là toujours pour vous dire de prendre le maximum de précautions mais meme avec celles-ci les risques seront toujours présents.
Ex hors GN mais quand meme marquant :
une amie mono a fait une colonie un jour.
Le soir, une gamine a envie de pisser.
Le batiment d'hébergement n'est pas fermé.
La gamine décide d'aller pisser aux alentours de la rivière non loin car c'est plus coooolllll car il y a des gros rochers ronds.
Elle glisse sur un des rochers, se fracture le crane et décède.
Mon amie Mono ne la découvrira que le lendemain oubliant sa carrière d'animateur et sera trainé devant les tribunaux ainsi que la direction de l'établissement.
En résumé, les conditions de sécurité étaient présentes :
Rondes de nuit, batiment sécurisé, animateurs compétents...
Mais que peux t'on faire de plus ? En GN, c'est pareil.
Juste à nous d'etre prévoyant et de croiser les doigts.
Y a une solution sinon ? On pourrait tous rester chez soi. C'est peut etre le moyen le plus sécuritaire en oubliant tous risques. Et encore...
Donc, n'hésitons à accueillir des jeunes mais offrons-leur un cadre.
N'hésitons pas non plus à interpeller les parents : votre fils, il va faire un GN en foret, y a des Gentils Orgas Adultes, un encadrement, et puis vous verrez ça le changera de son quotidien, il va courrir, se costumer, faire le preux chevalier,Etc...signez-là ma petite décharge (pour que vous puissiez en prendre conscience...)
Qui a dit que c'était facile d'organiser un GN...
A+ ARNO :wink:
Tu l'as dit, tu as ton Bafa ! :P
Pour les assos junior, je crois que le responsable adulte est tenu de l'avoir aussi, voire plus. (A confirmer !)
Enfin c'est pas le BAFA qui fait l'encadrant.
Sinon, oui j'étais le responsable légal de cette association Junior auprès de la jeunesse et sport.
Mais sinon, pour accueillir des jeunes : Il faut etre agréé Jeunesse et sport.
A+ ARNO :wink:
Oula, je suis franchement à 10 000 kilomètres de ton avis !
Quote:Avec mon BAFA en poche et mon cursus d'animateur pro
Déjà là, tu impose la mesure ! :shock: :shock:
Quote:Entre le copain qui fait une crise d'infarctus entre deux trollballs ou le gars qui s'arrache le bide avec une sardine
Oui, mais comme il a été dit : Obligation de moyen et de résultat.
Entre un mineur et un majeur, la différence se fait ici....
Quote:Mais que peux t'on faire de plus ? En GN, c'est pareil.
Juste à nous d'etre prévoyant et de croiser les doigts.
Moi, ca me suffit pas : j'ai pas envie de payer toute ma vie pour un accident.
Que faire ? plus de mineur....ou alors, comme tu le dis, chacun sa responsabilité : tu as envie d'engager la tienne . Vas y ! C'est certes un trés bon geste (j'ai aussi commencé le Gn en tant que mineur et j'étais bien content de trouver du monde pour en organiser).
Mais peut on reprocher à certains orgas de refuser les mineurs, sachant qu'en cas de pépin c'est leur vie tout entière qui sera menacée ?
C'est bien là le problème.
Pour éviter sa responsabilité à coups sur, il faut que le joueur/joueuse soit accompagné par un tuteur légal (et pas le grand cousin de 18 ans...). Là, le fait que le mineur se tue en s'éttouffant dans son vomi durand son coma éthylique redevient un "dramatique accident suite à des circonstance malheureuses sur lesquelles on ne pouvait rien faire".
D'autres pistes sont actuellement explorées, du côté ddjs entre autres. Mais même là, qui acceptera les risques sur un GN ? On ne fait que reporté la responsabilité sur quelqu'un d'autre, animateur ou éducateur. Et puis imaginez un instant le nombre de gars à trouver sur un jeu comme BCB. De plus, nous tombons dans la législation et les normes propres aux structures recevant des marmots. Haaaaaaarg. On retourne joué sur pc en coulant l'asso sauf si c'est spécifiquement le but de cette dernière, (Rêve de jeux).
Par contre, le jour où nous le voulons, notre spécificité sera alors d'une grande aide : la législation sur les cdl ou cv est tellement lourde, que nous serions peut-être les seuls à pouvoir faire notre jeu tranquillement : En le déclarant comme un camp itinérant de moins de trois nuits ... Plus besoins de cuisines amménagées, de chiottes en dur ...
Et pourquoi ? Car d'un camp à l'autre, il y a plusieurs kilomètres, ce qui suffit à devenir "itinérant".
Héhéhéhéhéhé
Pas bête du tout, nicoyas !
Détournement de la loi...facile et sans problemes.
Sinon pour the Pimousse, vis à vis des responsabilités, on choisit d'en avoir ou pas. De prendre un autostoppeur Ou pas...Après je crois qu'on a tous le droit de choisir ou s'arrête nos devoirs envers les autres individus.
Quote:Mais peut on reprocher à certains orgas de refuser les mineurs, sachant qu'en cas de pépin c'est leur vie tout entière qui sera menacée ?
Enfin, entre une grosse tranche de joueurs qui vieillissent et une autre tranche de jeunes...Il y aura toujours des risques !
Vous connaissez cette anecdote chinoise :
Un avion, transportant des vaches, laisse tomber son colis.
En dessous une barque chinoise reçoit le meuh meuh venant du ciel.
A qui les responsabilités....lol
A+ ARNO
Ca pourrait être un chantier de la FédéGN de définir et de faire accepter le GN comme une activité sportivo-ludique aussi acceptable que le club de foot ou la sortie théâtre pour des mineurs, qui ne sont pas particulièrement encadrés par des gens diplomés pour.
Mais le problème, aussi, c'est la relative liberté des joueurs dans un GN. Comme l'écrivais OlivierA, dans un huis-clos, c'est comme un goûter d'anniversaire, mais dans une balade en forêt, le jeune peut se retrouver seul dans la pampa sans avoir rejeté l'autrité de tutelle.
Alors oui, nous entrons dans une ère de sécurisation/responsabilisation. Un jeune rentre dans ton jardin, se noie dans ta piscine pas protégée : t'es mal.
'faut s'y adapter. Dans le doute, je vais faire en sorte qu'après avoir accepté des mineurs depuis 19 ans, nous réservions à présent nos jeux aux plus de 18 ans. :?
Sans réduire totalement les risques de poursuite, je crois qu'une décharge bien rédigée ainsi qu'un guide du participant détaillée peuvent prévenir la plupart des problèmes.
Pour la décharge, il faudrait que les activités et les risques encourus soient clairement énumérés. Par exemple: combat à l'épée de mousse, utilisation de boulier, activités en forêt, présence d'un cours d'eau, feux de camp, consommation d'alcool par des personnes majeures, etc...
Pour le guide: standards de fabrication de l'équipement, interdicion de consommation d'alcool pour les mineurs, aucune flamme en dehors du rond de feu, pas de course en forêt, vêtements chauds et imperméables, bottes avec un bon support pour éviter les foulures au cheville, etc...
On ajoute un clause dans la décharge qui stipule que le parent à bien lu, avec son enfant, le guide du participant et qu'il prendra les mesures nécessaires pour que le mineur respecte les régles, etc...
Ainsi on ne se protège pas complètement, mais le parent ne pourra pas alléguer qu'il ne connaissait pas les risques et que son enfant n'était pas bien préparé pour y faire face.
C'est un peu lourd, mais une association de joueurs pourrait rédiger un "contrat" type qui pourra être repris par les autres.
Je lit se topic depuis peu en je me sent partiellement concernée.
Premièrement, je suis actuellement activement acteur dans un grandeur nature pour "jeunes" 14-19 et comparativement à un GN pour adulte, je ne vois pas beaucoup de différence. Évidamment, il y a au niveau de l'alcool, que personnelement, je considérerais que ce ne serais pas un très grand mal de totalement l'interdire, tout autant pour les mineur que pour la propre sécurité des majeurs en général.
Deuxiemement, pour les décharges, je pense que d'abord, il faut être clair face aux parents et leur dire franchement qu'il y a des risques de blessures mais que inverssement, sur le terrain il y a toujours quelqu'un de compétent en premier soins. Ainsi on passe au filtre les parents surprotecteurs ne voulant pas que leur jeunes ne se blessent.
Troisièmement, d'un autre point de vue, les règlement doivent être clair et accessible avant l'activités : exemple ne pas aller se baigner. Et l'indiquer clairement dans un document au parent peut simplifier la tâche.
Quatrièmement, pour la bouffe, je n'ai jamais en 3 ans d'animation scout et de participation en tant qu'orga dans un gn pour jeunes eux à faire tout le flafla des cuisines asceptisées. Il y a encore que des grillade à l'ancienne et autre méthode de cuisine ou la cuisson est douteuse.
Par contre, je ne pense pas que je peut totalement faire une comparaison entre le système légal français et le québecois considérant les différences sur dans les prémise du système de loi.
Pour les cuisines je aprle d'experience de problemes avec la jeunesse et les sports justement lors d'un controle, qui demandait les echantillons de bouffe de la veille, que nous aurions normalement du conserver... Mias bon HS la :D
Le probleme ce ne sont pas les parents, mais les assurances. pas en cas de petit bobo, mais au cas ou un gros probleme survienne (evidemment ca tombe pas tous les jours mais bon).
Oui et ce qui et merveilleux avec les assurances c'est que c'est toute la communauté qui paie si jamais il y a un accident. Il y a deux ans, plusieurs compagnies d'assurances du Québec ont évoqué un supposé accident mortel qui serait survenu lors d'un GN aux États-Unis pour drastiquement augmenter leurs primes. Je n'ai jamais pu trouver de sources fiables relatant cet incident ( même sur des forums américains), mais les primes, elles, ont réellement été augmentées.
Le seul événement qui semblait convenir était clairement dû à de la stupidité avéré et non un manque de prévoyance des organisateurs: " Un jouer à poussé une échelle en bas d'un bâtiment pour empêcher un joueur de monter; Le joueur est tombé et s'est cassé le cou"
Donc, dans la ligne de sécurité paranoïque, il paraît qu'on ne peut utiliser que des échelles fixes, au cas, où un imbécile aurait idée de faire la même chose... :roll:
Nous avons rdv avec la DDJS jeudi prochain, ils sont clairement interressés par notre problème. Nous ne sommes pas les seuls dans ce cas, mais l'activité GN est bien plus multirisques qu'un club de pétanque.*
Et oui, il faut bien faire la différence entre législation et assurance. Pour le moment, niveau législation, les assos sont libres, car leurs actions GN sont en fait des manifestations privées, donc pas de souci avec la chaine de froid et l'inox du feu de bois.
azizbrahim wrote:
Ex hors GN mais quand meme marquant :
une amie mono a fait une colonie un jour.
Le soir, une gamine a envie de pisser.
Le batiment d'hébergement n'est pas fermé.
La gamine décide d'aller pisser aux alentours de la rivière non loin car c'est plus coooolllll car il y a des gros rochers ronds.
Elle glisse sur un des rochers, se fracture le crane et décède.
Mon amie Mono ne la découvrira que le lendemain oubliant sa carrière d'animateur et sera trainé devant les tribunaux ainsi que la direction de l'établissement.
En résumé, les conditions de sécurité étaient présentes :
Rondes de nuit, batiment sécurisé, animateurs compétents...
avec ca, tout est dit :? !
je n'ai pas de BAFA, suis pas annimateur pro et de toute facon, vu cet exemple, ca semble servir a rien en cas d'accident grave.
jusqu'a present j'acceptais les mineur sur mes jeux... mais le jeu en vos t'il la chandelle ? je n'en suis plus sûr.
2 ans, c'est moin long que 1 vie --> les ados de 16 ans attendrons d'etre majeurs :( .
Merci pour nous.
Ca donne envie.
Ne vous plaignez pas que les jeunes que vous recevez dans votre GN et qui est leur premier se comportent en bourrins, ils n'auront pu que se taper dessus dans la forêt à l'abri des regards ou dans leur jardin...
"Ah non, je n'accepte plus les nouveaux, ça casse tout".
Avec de la chance, je ferais mon premier GN à 32 ans ?
T'es bien gentil Behaine, mais ta réaction fait quand même un peu caprice.
Même si tu sais conduire, tu attendras d'avoir 18 ans (et le permis) pour conduire, non ? Est-ce que tu en voudras à un adulte de ne pas vouloir te prêter sa voiture alors que tu n'as ni 18 ans, ni le permis ?
Non.
Ben ça va devenir pareil pour le GN : une activité pour adultes.
C'est injuste mais c'est comme ça. Les présidents d'assos n'ont pas envie d'être traduits en justice parce qu'un mineur aura joué au con dans un de leurs GNs.
Mais s'il y a des gens dévoués et intéressés, il y aura des GNs "spécial mineur" avec l'encadremenet et les statuts ad hoc.
PS encore pour Béhaine : si le GN se résume pour toi à bastonner dans les bois, ça ne me dérange pas que tu attendes 32 ans pour en faire ! :wink: Tu peux toujours t'entraîner en faisant des huis-clos, des murders du commerce...
ça rejoint le débat sur la schyzophrénie sécuritaire : mieux vaut prévenir que guérir (et dans ce cas, en souffrir).
Behaine wrote:Merci pour nous.
Ca donne envie.
Ne vous plaignez pas que les jeunes que vous recevez dans votre GN et qui est leur premier se comportent en bourrins, ils n'auront pu que se taper dessus dans la forêt à l'abri des regards ou dans leur jardin...
"Ah non, je n'accepte plus les nouveaux, ça casse tout".
Avec de la chance, je ferais mon premier GN à 32 ans ?
Moi aussi ça m'énerve au plus haut point de devoir attendre 1an, mais faut comprendre les organisateurs, prendrais tu le risque d'une grosse amende ou même de la prison pour acceuillir des mineurs?
J'ai 18ans et j'ai vraiment commencé à m'intéresser au GN en septembre dernier, j'ai attendu. Personnellement je suis titulaire d'un BNSSA(je suis sauveteur aquatique quoi!), et je sais que nous on peut être traduit en justice si il y a des accidents et qu'on nous juge responsable. Je rejoins les organisateurs, je ne souhaiterai pas risquer des années de prisons pour l'amusement de quelques uns.
Le problème ici, ce n'est pas l'organisation. Je trouve que c'est cette espèce d'américanisation de la société. On attaque pour tout et n'importe quoi, bien souvent dans le but de récupérer de l'argent. Et puis les parents, se déchargent trop facilement.
En bassin ou à la mer :"les sauveteur sont là je n'ai donc pas besoin de surveiller mon enfant", en GN: " Les orgas sont là, il y aura des adultes il peut faire ce qu'il veut je ne suis pas responsable!".
Et après quand les pépins arrivent les parents sont les premiers à hurler "au meurtre, à l'assassin". Je pense qu'un contrat doit être fait pour les mineurs. Oui c'est embêtant, oui ça peut être rédibitoire pour les jeunes dont les parents n'approuvent absolument pas le GN et même les empêchent d'en faire.
Mais nous mineurs ou anciens mineurs(pour moi) oserions-nous prendre des risques juridiques pour le divertissement public? Pourrions-nous trembler tout un week-end et sursauter à la moindre alerte? Je ne le pense pas. Et puis ceux qui choisissent de distiller comme des ânes ou de fumer comme (une caserne) de(s) pompiers, ont-ils leur place en GN? Ceux qui en dépit des règles de sécurité se meulent comme des abrutis, dans des terrains escarpés, près des feux, près des camps, ont-ils quelque chose à faire hors de WoW ou Guild Wars, ne feraient-ils pas mieux de rester jouer à Diablo II, bien au chaud? Plutôt que de risquer d'envoyer un ou plusieurs passionés des années, derrière les barreaux, juste à cause de leur immaturité ou plutôt de leur stupidité?
Certains d'entre nous je pense, ont déja pris une bonne grosse cuite, d'autres ont été défoncé. Oui, sans doute, mais ces personnes là, l'ont elles fait durant un GN? Je ne le pense pas. Quand on est passioné, même jeune, même mineur, je pense personnellement qu'on a la présence d'esprit de respecter le milieu naturel(ou pas), les personnes qui nous entourent et qui sont venus partager un moment intense comme nous, et surtout les Orgas qui se sont donnés, des semaines, souvent des mois, voire des années durant pour organiser tant bien que mal, malgré le manque de temps, parfois d'argent, de terrain, de "bras" un GN dont tous nous profiterons sans nous douter quelques fois de tout ce travail de forçats qui fut nécessaire pour sa réalisation.
Alors s'il vous plait, mes Zamimineurs, Zamimineures, respectez, conformez-vous, ou attendez. :) . Je sais, c'est dûr mais vous verrez quand vous aurez attendus ça pendant des mois et des fois années comme le doux parfum des costumes, de la cuisine à l'ancienne, le bruits des armes et des boucliers et l'ambiance enivrante du GN vous sembleront magiques
Je ne suis pas un moraliste seulement une jeune GNiste conscient de ce poids rajouté aux Orgas, conscient de cette Nième épée de Damoclès suspendue au dessus d'eux par un fil extrèmement fin et que les antiS-GN et tous ses détracteurs rêvent un jour de voir tomber.
Ratlëas ranger politico-utopiste-estampillé:sociététum'auraspas!
Voici en gros ce qu'a donné notre RDV avec la DDJS. 1h30 de discution en salon privatif avec les deux plus hauts responsables locaux. (inspecteur, directeur...).
A la base, il faut savoir que suivant la nouvelle réglementation (j'ai pas ici le texte mais il facilement trouvable sur les sites de la DDJS) que :
Dès que vous accueillez, en tant qu'asso, plus de 7 mineurs sur une manifestation avec une nuit de d'hébergement (campement ou autre), vous êtes de facto, un centre de vacance.
Vous ni pouvez rien, c'est comme ça en France (réglementation changée depuis le drame du centre équestre il y a quelques temps ...).
Ex : Un club de jeu d'échecs organise un week-end découverte du patrimoine périgourdin avec une nuit dans un relais château : s'il y a 7 enfants dans le groupe sans tuteurs directs, c'est un centre de vacance. Seuls exceptions pour les clubs sportifs, les déplacements pour compétitions. Cherchez pas, c'est comme ça.
Partant de ce postulat :
Il faut soit avoir moins de 7 mineurs.
Soit avoir un tuteur direct qui les accompagnent sur le jeu.
Soit, déclarer le jeu comme Accueil avec Hébergement, avoir un responsable de centre et prévoir un accueil particulier des jeunes. Un responsable suffit, même pour plusieurs dizaines de jeunes.
Attention, nous ne rentrons pas dans la dure et juste législation des VRAIS CV ou CLSH, mais votre jeu sera déclaré à la DDJS. Vous ne risquez pas de voir débarquer un inspecteur, sauf si, il semble que votre activité semble être plus qu'un simple week-end (faux centre de loisirs, truc VRAIMENT curieux et dangereux pour les jeunes...).
Je vous engage à regarder la feuille de déclaration jointe à ce post.
Ensuite, pour ce qui est de la peur des poursuites :
Malgré des exemples faisant froid dans le dos, il faut effectivement une autorisation parentale + +. C'est à dire, un document de réelle information sur le GN, sur les modalités d'accueil, de jeu, les risques potentiels, les interdictions, les consignes de sécurités, de comportement ...
Cette autorisation devra être signée par le tuteur légal et CONTRE-SIGNEE par le jeune.
Bien sur, nos jeux doivent être dûment assurés.
Donc, avec un tel document, avec la déclaration et la mise en place d'un accueil particulier aux jeunes, en cas de poursuites, un juges aura de quoi répondre aux assurances cherchant un « bouc émissaire » au pénal.
J'espère avoir été assez clair. Mais comme je n'est pas de tête, j'ai peut-être oublier quelques précisions et je ne suis plus très sur du nombre de jeune minimal pour devoir passer en accueil....
Au passage, les administrations ne sont pas nos ennemies, sachons demander de l'aide et un soutient. Sachez aussi que le directeur de la DDJS (de Bourges) se souvenait de mon asso (voir même de moi) et de nous avoir accorder une subvention il y a quelques temps (10 ans en fait !).
De plus, rencontrer les officiels et administrations permet d'éviter les malentendus et les mauvaises interprétations de nos actions. Et souvent, en cas de pépin, le fait d'avoir pris avant contact avec eux , permet d'arranger les choses.
nicoyas wrote:
Donc, avec un tel document, avec la déclaration et la mise en place d'un accueil particulier aux jeunes, en cas de poursuites, un juges aura de quoi répondre aux assurances cherchant un « bouc émissaire » au pénal.
euh, les assurances poursuivent au civil, pas au pénal, non ? :?:
Tu n'as pas joint la feuille de déclaration avec ton post !
Il me semble qu'on avait eu un autre son de cloche, concernant la nuit sur place, du moins pour mon asso, et qu'on n'était pas considéré comme centre de vacances.
Edit : je viens de regarder sur le site de la DDJS Bourgogne http://www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/ , et ya écrit :
"Les séjours de vacances (ex Centres de Vacances)
Constitue un séjour de vacances tout accueil d’au moins 7 mineurs, pendant leurs vacances, dès lors que la durée de leur hébergement est au moins égale à 4 nuits consécutives."
Et puis :
"Les séjours courts
Constituent un séjour court tout accueil d’au moins 7 mineurs, pendant leurs vacances, en dehors d’une famille, pour une durée d’hébergement d’1 à 3 nuits.
Il s’agit d’une simple obligation déclarative, afin que la mission de protection des mineurs s’applique à tous les hébergements collectifs de mineurs quelle que soit la durée du séjour. Toutefois, aucune obligation en terme de qualification, de taux d’encadrement, et de projet Educatif n’est posée, mise à part que l’effectif d’encadrement ne pourra être inférieur à 2 personnes, dont une sera désignée pour s’assurer des bonnes conditions d’hygiène et de sécurité dans lesquelles l’hébergement se déroule."
Ca n'a pas l'air simple...
mieux vaut avoir les textes complet sous les yeux (même des sites officiels ne sont parfois pas à jour ou se trompent)
Quote:CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES
(Partie Réglementaire)
Article R227-2
(Décret nº 2006-923 du 26 juillet 2006 art. 3 Journal Officiel du 27 juillet 2006 en vigueur le 1er septembre 2006)
1º Toute personne organisant l'accueil en France de mineurs mentionné à l'article R. 227-1 doit en faire préalablement la déclaration au représentant de l'Etat dans le département.
Dans le cas où la personne qui organise un accueil de mineurs est établie en France, la déclaration est effectuée auprès du préfet du département du lieu du domicile ou du siège social.
Celui-ci en informe le préfet du département où l'accueil doit se dérouler.
Dans le cas où la personne qui organise l'accueil de mineurs est établie à l'étranger, la déclaration est effectuée auprès du préfet du département où cet accueil doit se dérouler.
2º Toute personne établie en France et organisant à l'étrange r un accueil avec hébergement défini à l'article R. 227-1 doit en faire préalablement la déclaration au représentant de l'Etat dans le département du lieu de son domicile ou de son siège social.
3º Toute personne établie dans un autre Etat membre de l'Union européenne ou dans un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen organisant sur le territoire de l'un de ces Etats l'accueil de mineurs de nationalité française ou résidant habituellement en France peut effectuer une déclaration.
4º Ces déclarations comprennent, notamment, des informations relatives aux organisateurs, aux modalités d'accueil, au public accueilli, aux personnes concourant à l'accueil, aux obligations relatives au projet éducatif, au contrat d'assurance et aux locaux.
Un arrêté conjoint du ministre chargé de la jeunesse, du ministre de l'intérieur et du ministre chargé de la famille précise les dispositions du précédent alinéa et les modalités d'envoi ou de dépôt de ces déclarations.
5º Toute personne assurant la gestion de locaux hébergeant des mineurs accueillis dans le cadre de l'article R. 227-1 doit en faire préalablement la déclaration au représentant de l'Etat dans le département de leur implantation. Cette déclaration comprend, notamment, des informations relatives à l'exploitant des locaux, aux locaux, et au public hébergé, fixées par arrêté conjoint du ministre chargé de la jeunesse, du ministre de l'intérieur et du ministre chargé de la santé. Les modalités de cette déclaration sont précisées par le même arrêté.
NOTA : Décret 2006-923 du 26 juillet 2006 art. 24 : Les dispositions du présent décret entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2006, à l'exception des dispositions relatives à la déclaration des accueils de mineurs et des locaux hébergeant ces derniers qui entrent en vigueur à compter de la publication des textes nécessaires à l'application de l'article 3.
donc j'ai bien trouvé l'artide du Code des familles (qui prévoit des arrêtés complémentaires) mais aucun arrêtés d'application en septembre 2007 comme l'annonçait http://www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/
C'est bien du deuxième type de séjour dont il est question.
Désolé pour la déclaration, j'ai zappé... Promis, ce soir je la scan, mais elle est dispo ici :
http://www.drdjs-centre.jeunesse-sports.gouv.fr/page.php?ID=238&RID=21
Je fait remonter ce sujet sensible
Je suis président d'une petite asso (80 adhérents, des GN de 50 personnes au maxi) qui voudrait pouvoir acceuillir des "jeunes" de temps en temps. Au moins parceque l'un de nos membres les plus actifs a commencé le GN à 14 ans dans une asso amie et de même taille.
Les posts de Nicoyas et d'autres suggérent de travailler sur un modéle de décharge de responsabilité "++". Un document qui ne protegerait pas forcement les responsables d'asso de tout risque mais qui serait un bon outil en cas de probléme face aux assureurs-juges, ...
J'ai donc commencé à travailler sur un tel document. C'est encore au stade d'ébauche que j'espére améliorer avec l'aide de tous pour qu'il soit aboutit sur le plan GNistique. Il pourrait alors être présenté à des juristes (j'ai dans mon entourage un spécialiste du droit des assurances, on doit pouvoir trouver d'autres compétences dans ce genre autour de nous).
Alors, accrochez vous, voila la bête :wink: :lol: :?
Jeu de rôle en grandeur nature
Accueil de mineurs
DECHARGE DE RESPONSABILITE
Accueillir des mineurs en jeu de rôle entraîne de lourdes responsabilité pour l'association qui s'y engage. Cependant, l'association « Les Légendes d'Espigoule » désire faire découvrir cette activité à de jeunes participants.
L'association les Légendes d'Espigoule s'engage à :
Accueillir un nombre toujours inférieur à 7 mineurs,
Accueillir des mineurs si ils sont accompagnés par au moins un tuteur direct (parent),
Accueillir des mineurs dont les parents auront pris connaissance et signés la présente décharge de responsabilité ET auront pris contact avec l'organisation,
Intégrer ces mineurs dans des groupes essentiellement composés d'adultes.
L'association « Les Légendes d'Espigoule » certifie disposer d'une assurance en responsabilité civile pour son activité.
Le jeu de rôle en grandeur nature est une activité mélangeant pratique sportive et théâtre d'improvisation. Cela induit des risques spécifiques contre lesquels l'organisation met en place un certain nombre de parade.
[ICI UN TABLEAU AVEC LES COLONNES : Pratique > Risque >Parade et prévention]
Simulation de combat > Blessure avec une arme défectueuse > - Vérification des armes, - Mise hors-service des armes défectueuses
Simulation de combat > Blessure, chute ou coup en combat > - Ediction de règles de combat, - Arrêt des combats en situation dangereuse, - Éviction en cas de non respect des règles de combat.
Marche en montagne, colline, forêt, bord de cours et plan d'eau > Chutes, Blessure, Entorse, Noyade > - Mise en garde contre les zones connues comme dangereuses au début du jeu.
Utilisation de bâtiments d'hébergement > Coups, chutes, blessures > - Mise en garde contre les zones connues comme dangereuses au début du jeu.
> Utilisation de matériels mobiles (décors, accessoires) > Coups, chutes, blessures > - Suppression des matériels dangereux (coupants, ...)
Spectacle > Blessures, brûlures > - Mise à distance des spectateurs
Repas et boissons > Intoxication > - Cuisine familiale soignée, respect de la chaîne du froid, utilisation de produits frais.
Repas et boissons > Ivresse > - Interdiction de la consommation d'alcool aux mineurs
Je déclare avoir pris connaissance des risques spécifiques à l'activité de jeu de rôle en grandeur nature à laquelle est inscrit mon enfant.
Je m'engage à n'engager de poursuites d'aucune sorte pour tout accident qui arriverait à mon enfant au cours de cette activité.
Je certifie que mon enfant dispose d'une assurance le couvrant pour ses activités sportives.
Date, Lu et approuvé, Signature des parents et du mineur
La limite à 7 mineurs est liée à une logique interne à mon asso, je ne sais pas si elle changerait grand chose au reste.
Quote:Je m'engage à n'engager de poursuites d'aucune sorte pour tout accident qui arriverait à mon enfant au cours de cette activité
tu est sur qu'un tel paragraph a une valeur quelconque ? ça fait plus législation américaine que française et risque d'être null. en plus si j'étais les parents ça ne me rassurerait pas.
Je ne suis sur de la valeur juridique d'aucune phrase de ce texte :roll: Ce n'est qu'une proposition.
En revanche, si ca ne rassure pas les parents, tant pis ... C'est pas le but !
Çà dégage juste les parents (si l'accident n'est pas dû à une faute de l'asso), mais dans tous les cas une asso de protection de l'enfance peut ce substituer aux parents et porter plainte, sans compter les assurances qui ne manquerons pas de faire de même....
Matthieu
espigoule wrote:
Marche en montagne, colline, forêt, bord de cours et plan d'eau > Chutes, Blessure, Entorse, Noyade > - Mise en garde contre les zones connues comme dangereuses au début du jeu.
Je rajouterais "Balisage des zones dangereuses et de la limite du site de jeu"
Juste pour donner mon petit mot...
Étant un des "jeunes" dont vous parlez (15 ans....), je me sens un peu concerné. J'ai commencé les GN à 14 ans, ce qui est pas mal tôt vous me direz, mais pas pour moi. Au GN où je vais, Galandor, et dans plusierus autres, ils nous font signer une décharge, et nous expliquent tout ce qui peut arriver en GN . On est très conscient de ce qui peut nous arriver....
Évidemment, mes parents étaient un peu inquiets, j'ai donc réussi à les rassurer en y allant avec 2 autres amis. Ça fait que si quelque chose est arrivé à un du groupe, les autres peuvent l'aider.
Je vois vraiment pas le problème des mineurs en GN. Il suffit juste de bien informer (comme dans toute activité d'ailleurs) des risques de ladite activité.
La question n'est pas le risque que courent les mineurs, mais la peine que peuvent encourir les orgas.
la décharge n'a pas de valeur légale en france... au québec, je ne sais pas
Mister_Migul wrote:La question n'est pas le risque que courent les mineurs, mais la peine que peuvent encourir les orgas.
Ah bah pour la peine, moi j'irais pas me plaindre s'il m'arrivait quelque chose, car je sais ce qui peut m'arriver....
Quote:la décharge n'a pas de valeur légale en france... au québec, je ne sais pas
Je sais pas non plus, je n'y connait rien en lois au québec ^^
Le GN que je fréquente fais signer un formulaire de consentement parental pour les moins de 16 ans qui explique que si on ne respecte pas les règles de sécurité, on se fait expulser, etc. Aussi, il me semble que les organisateurs ont une assurance spéciale au cas où il y ait des accidents et qu'il y ait des poursuites. Mais la plupart des joueurs connaissent les risques et de ce que je sais, depuis les débuts de ce GN, Conflits Éternels, aucun orgas ne s'est fait blâmer pour un accident qui est arrivé à un joueur.
Quote:Ah bah pour la peine, moi j'irais pas me plaindre s'il m'arrivait quelque chose, car je sais ce qui peut m'arriver....
Quote:Le GN que je fréquente fais signer un formulaire de consentement parental pour les moins de 16 ans qui explique que si on ne respecte pas les règles de sécurité, on se fait expulser, etc. Aussi, il me semble que les organisateurs ont une assurance spéciale au cas où il y ait des accidents et qu'il y ait des poursuites. Mais la plupart des joueurs connaissent les risques et de ce que je sais, depuis les débuts de ce GN, Conflits Éternels, aucun orgas ne s'est fait blâmer pour un accident qui est arrivé à un joueur.
Hum les gars, sans être méchant, vous avez lu un peu le début du post ?
On vous a dit qu'il y avait une différence entre vous, l'assureur et vos parents.
Même si vous considérez que vous êtes prévenu, la loi en dit autrement : si tu es mineur, je t'en parle pas (c'est de un tes parents qui décident) et l'assurance tirera l'épingle du jeu.... mais ca, on l'a déjà dit.....
C'est bien triste tout sa :S
en effet on se dirige bien ver une société libérale a l'américaine ... personnelement je trouva sa idiot, pourquoi interdire les GN pour mineur ? dans une asso d'échec un mineur peut-tres bien faire un malaise, tomber sur une piece qui lui transpersera l'oeuil et le tuera sur le coup -_- le pire c'est que c'est même pas pour rembourser la famille de la victime mais l'assurance de la victime
ce qu'il faudrais c'est un contrat qui serait fait par l'état et au moins dans se cas, ne pourra pas être ignoré
Sujet fusionné ! :D
A vous de jouer ! ;)
maus wrote:C'est bien triste tout sa :S
en effet on se dirige bien ver une société libérale a l'américaine ...
c'est le contraire, la jurisprudence américaine reconnais les décharges par les parents et pas la justice française
maus wrote:le pire c'est que c'est même pas pour rembourser la famille de la victime mais l'assurance de la victime
euh là je crois que tu fais des confusions.
maus wrote:
ce qu'il faudrais c'est un contrat qui serait fait par l'état et au moins dans se cas, ne pourra pas être ignoré
....c'est pour cette raison que la fédéGN a demandé L’Agrément national Jeunesse et Éducation Populaire pour la FédéGN, Fédération Française de Jeu de Rôle Grandeur Nature. ... c'est une première étape qui devrait permttre à terme de faire des GN pour mineur... mais c'est un processus lent.
ce que j'entend par société liberale a l'américaine c'et que les gens sont prets a tous pour de l'argent même a attaquer en justice les GO qui organisaient des GN pour leurs enfants
et pour les assurances si il y attaque en justice c'est pour que sa soit l'assurance des orga qui paye a la place de celle des parents (enfin si j'ai bien compris ^^ paske (désolé pour l'ortographe j'ai jamais su écrire ce mot ^^) si sa se trouve je suis un gros boulet qui n'a rien compris :D )
Bon, je passe jamais sur ce beau forum, mais comme on m'a indiqué ce sujet qui m'intéresse beaucoup...
Je crois que les mineurs ont toute leur place dans le monde du GN, et que l'agrément "jeunesse et éducation populaire" obtenu par la FédéGN prouve que l'état reconnait cet état de fait. Je pense que le jeu de rôle est un moyen éducatif de faire passer un grand nombre de principes et qu'il est nécessaire à la construction même des individus.
Je trouve aussi qu'une réglementation stricte de nos activités, si elles s'adressent à des mineurs, est une bonne chose. Je ne crois pas que la réglementation empêche l'activité, mais plutôt qu'elle empêche certaines pratiques de notre activité. Et la encore je suis d'accord, pas sur tout certes, mais sur le principe d'empêcher certaines dérives.
Du point de vue de la loi, je loue l'initiative de nicoyas d'avoir rencontré la DDJS pour avoir leur point de vue. Nous devrions tous faire la même chose je pense, au moins ceux qui accueillent des mineurs. Parce ce que la DDJS est comme son nom l'indique une organisation départementale et que l'expérience prouve que d'un département à l'autre l'interprétation des lois change.
Le bilan de cette rencontre ne me parait pas effrayant, et si j'ai bien compris nicoyas n'a pas été dissuadé d'accueillir des mineurs. Simplement de prendre un certain nombre de précautions, qui ne sont pas des contraintes imposées, mais des mesures de bon sens, la plupart du temps. Je conseille donc vivement aux organisateurs de faire signer une décharge détaillée aux parents, qui est utile même si elle ne vous défaussera pas de votre responsabilité. Il est peut-être même envisageable de faire une réunion avec les parents pour leur présenter clairement l'activité et répondre à leurs questions.
Du point de vue hygiène et sécurité, il est clair que l'accueil de mineurs pousse à être extrêmement prudent. Si on part de la réglementation sur les CLSH que nous ne sommes pas obligé d'appliquer pour une seule nuit, on peut quand même avoir quelques idées au niveau cuisine (propreté de l'intendance, de la vaisselle) et sécurité (indication des dangers, signalisation...). J'ai appliqué les réglementations CLSH pour des camps de 3 semaines avec des troupeaux de mineurs dans les bois, sous le tente, avec un trou pour les chiottes et toute ma cuisine sur feu de bois. J'ai été inspecté par la DDJS et par la DASS et les retours d'inspection que j'ai eut ont toujours été très élogieux. Donc le problème ne vient pas de notre contexte difficile il est vrai de jeu en pleine nature, mais il faut que l'on prouve à tous les instants qu'on a mis en place un certain nombre de précaution pour que l'ensemble des mineurs présents soient le plus possible en sécurité.
Je suis il est vrai optimiste, et je ne crois donc pas à des condamnations d'organisateurs d'activités pour mineurs qui auraient pris toutes les précautions raisonnablement possible pour la sécurité et l'hygiène. Je n'ai d'ailleurs pas d'exemples pour cela. Oui ça demande du travail de gérer tout ça.
Je pense qu'une solution pour nous sortir de ce piège sécuritaire est de nous faire connaitre, et que tous les ans, partout en France, des associations de GN contactent la DDJS pour prendre des conseils et connaitre l'évolution des lois.
P.S. : pour ne pas être hypocrite, dans notre association nous accueillons quelques rares mineurs en limitant beaucoup le phénomène, mais pour des raisons d’homogénéité de notre communauté de joueurs.
Toutes les decharges du monde ne tiendront pas le choc face a un assureur voulant recuperer ses soux en cas d'accident...
Passer le GN en activité "jeunese et sport", c'est la fin de la grillade et du camping a l'ancienne, et bonjour aux cuisines inox, chambre froide et echantillons de bouffe pour analyse.
Apres avec un encadrement competent, une activité sur l'apres midi (pour ne pas avoir de probleme d'hebergement et de bouffe), en considerant que les parents et leurs enfants "sortent du jeu" le soir pour aller au camping (en restant sur place evidemment) il doit y avoir possibilité de feinter et encore... On faisait ce genre d'arnaque pour les camps scout il y a quelques années justement a cause de ces problemes de responsabilité + sanitaire, faire venir les parents un soir de la semaine pour faire un camp de 2 +3 jours au lieu d'un de 5 jours, plus embetant niveau controles.