Problème de noms ...
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Bonjour à tous !
Je me présente ici pour vous exposer un problème qui sévit au sein de note association, "Les Chroniques Tarnoisiennes", qui a récemment vu le jour à Dijon en Côte d'Or (France).
Nous avons dernièrement accueilli un nouveau joueur adolescent de 17 ans, à notre avant-avant dernier GN. Cette personne nous est apparue comme beaucoup trop révolutionnaire et possessive, voulant sans cesse apporter ses idées à la place de celles des organisateurs, et extrèmement fasciné par l'ajout de magie dans le jeu de rôle. En gros il voulait nous faire compter des points de mana dans tous les sens, des points de compétence, de niveaux, etc ...
Bref il avait confondu jeu de figurines avec jeu de rôle ... et on lui a expliqué qu'il n'avait pas sa place parmis nous.
Cette personne nous a notamment aidé à trouver des noms pour les personnages inscrits dans la trame des scénarios, et les revendique aujourd'hui comme étant sa propriété personnelle, il nous dit qu'il a déposé des brevets sur les noms concernés, etc ...
Il nous interdit désormais d'utiliser tout ces noms et menace de nous trainer en justice le cas échéant.
Voici le message en question : http://gloireafoster.skyrock.com/2081801953_comment_1.html
Comment réagir face à une telle situation ? Est-ce quelque chose qui arrive souvent ?
Personnellement, je suis vraiment atterré par la réaction et la bêtise de cette personne ...
Merci d'avance !
Fabien
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Déjà, quand on a du mal a orthographier "brevet"...
Je te conseil de passer outre, de plus, dans le cas d'un écrit, on ne parle pas de brevet!
D'autre part, c'est l'utilisation a des fins commerciale, qui donc génère un profit, qui doit générer aussi un droit d'auteur. Dans le cas d'une association GN, donc a but normalement non lucratif, pas de poursuite possible puisque les fameux "noms" ne sont pas exploité commercialement.
En claire, il me semble que c'est du bluff même si mes connaissances en la matière restes assez limité. Briareos est sans doute plus a même de t'éclairer (et moi aussi dans la foulée) sur le sujet...
Quand au reste, je dirais que quand on a entre seize et dix sept ans, en général c'est un comportement courant =3
Si c'est dans le cadre d'un GN tu peut appeler tes PNJs Gandalf ou Aragorn (pour ne citer qu'eux) on viendra pas te chercher d'embrouilles. Il n'y à que l'usage de ces nom à des fin lucratives qui soit passible de poursuites.
De plus payer des droits d'auteurs n'est pas à la portée de n'importe qui et ça m'étonnerait qu'un Adolescent n'ai que ça à faire pour dépenser son fric.
A faire :
- Tout retravailler au niveau scénario et jeu : ses menaces sentent bon le gros bidon mais au vu du peu d'intelligence de cette personne, il balancera surement le tout aux Pjs et ruinera votre Jeu.
Si vous n'êtes pas trop court dans vos délais, envoyez le voler et re-bosser le tout!
Quote: l'écriture du roman
Là par contre, il parle d'un Roman ? Ou confond il avec Scénario ?
Dis lui de prouver ce qu'il avance, ça devrait l'occuper un moment.
Il ment ca se voit seulement dans la premiere phrase...on ne peut breveter un texte...on peut avoir des droits d'Auteur mais pas un brevet sur un texte.
Je Cite comme ecrit sur le site de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada: "le brevet vise les nouvelles inventions (procédé, machine, fabrication, composition de matériaux), ou toute amélioration nouvelle et utile d'une invention existante;
le droit d'auteur protège les œuvres littéraires, artistiques, dramatiques ou musicales (y compris les programmes informatiques), ainsi que trois autres objets du droit d'auteur soit : la prestation, l'enregistrement sonore et le signal de communication; "
Et de plus sans les textes, car je croit avoir compris que Tu as les textes, il ne peut avoir des droits d'auteur sur ce qu'il réclame car sans les textes en question...rien ne prouve qu'il a ecrit cela.
PJ = personnages joueurs (les joueurs du GN quoi)
Pour prouver ses droits d'auteur, de mémoire il y a deux méthodes en gros dont une quasi gratos :
- La Société des Auteurs ou un truc du genre, auprès de qui tu peux déposer tes textes, mais c'est loin d'être gratuit.
- L'envoi daté : tu vas à la poste, tu t'envoies tes textes dans une enveloppe. Si tu veux être sûr de ton coup, ça doit être possible de demander au postier de bien la tamponner de partout y compris sur la bande de fermeture de l'enveloppe. Si tu ne l'ouvres jamais, la date du tampon postal fera foi et prouvera l'antériorité de ton texte.
Mais, comme cela a été dit plus haut, à part dans le cas d'un plagiat à but lucratif (et le GN... ben c'est tout sauf lucratif) ça n'a pas vraiment d'intérêt.
Il ne faut pas oublier (il suffit de voir tous les kevins en lice pour les prix littéraires sur Internet) que beaucoup de gens sont persuadés que ce qu'ils ont écrit est unique, irremplaçable et marchera à donf à donf (donc ils ont peur d'être plagiés alors que tlmsf...).
Edit : c'est marrant, en relisant le post du gars, ça me fait tout à fait penser aux gamins de maternelle. Mon papa il est policier, et il va venir t'arrêter !
ça me rappele une jeune personne de 17 ans qui voulait rentrer dans l'asso et qui s'est fait boulé par les autres adhérents.
Elle se prenait pour Athéna et nous avait affirmé qu'elle enverrait des espions sur nos GNs pour qu'on ne puisse pas utiliser les quelques bonnes idées qu'elle avait eu...
A mourir de rire...Donc en résumé fabienurgle oublie les débilités de ce jeune adhérent...
:lol: :lol: :lol: :lol: :lol: :lol: :lol: :lol: :lol: :lol: :lol: :lol:
A+ ARNO :clapclap:
Droits/ brevets... tout ça est payant, on est dans un monde capitaliste!
Et même si c'est gratuit, faire un procès implique des frais (ne serait-ce qu'un avocat), donc c'est payant aussi.
Bref on s'en bat les couilles.
My 2 cents.
Bien que ce probléme du dépot de brevet releve manifestement du bluff,
il ne vous est pas difficile de respecter les volontés de votre ami.
Les termes Lunombre, Renom de d'Oxtar, Victor Ydgaart et Elmindias sont proscris, utilisez :
Llunombr, Renomée de l'Oxtàr, Victor Idgarth et Ailemindias.
Ainsi, vous ne changez pas vraiment les noms que vous avez utilisés dans votre GN précédent et vous n'utilisez pas les noms qui font l'objet d'un litige.
Cette méthode est utilisée par les propriétaires de chevaux qui veulent donner à leur cheval un nom protégé (souvent par une marque commerciale). Les poulains nés cette année devaient avoir un nom en U, celui qui désirait appeler son cheval Ubisoft (marque déposée) pouvait l'appeler Uby-Sopht.
Allez, profitez en avant que je ne dépose cette série de nom à la société des auteurs :lol: :lol: :lol: :lol:
Tu peux aussi lui demander s'il détient les droits de toutes les images qu'il utilise sur son skyblog... :)
Bonjour a tous!
Je suis le president de l'associations ayant ce probleme en questions.
De plus j'ai rapeler cette personne et prétends ne pas avoir la preuve de ce qui prétends et que d'aprés ce qu'il ma dit c'est un organisme qui l'a téléphoner pour lui dire que ces noms propre et en commun était essortit de ces écrits qui l'avait envoyer.
Et que maintenant ce n'est ni un brevet mais un dépot de marque.
Ca ne veut plus rien dire!
Hormis cela je trouve que cela est dommage de trouver des joueurs de plus en plus ressemblant a celui la.
Merci pour vos réponse et vos conseils.
Gnistiquement,Les Chroniques Tarnoisiennes!
la je doit dire qu'il est vraiment "S...." car un depot de marque ne peux seulement etre valide sur une marque Commerciale a but lucratif et sur les images de la marque..donc il ne sait vraiment pas quoi faire et essais toujours de vous dissuader d'utiliser ses idées
Le Tarnois! wrote:De plus j'ai rapeler cette personne et prétends ne pas avoir la preuve de ce qui prétends et que d'aprés ce qu'il ma dit c'est un organisme qui l'a téléphoner pour lui dire que ces noms propre et en commun était essortit de ces écrits qui l'avait envoyer.
Heu ? j'ai rien compris...
on va rester en droit français, le drois québecois je connais mal (surtout qu'au canada il ya le droit écrit, oral et tribal qui se supperposent :lol: ).
1) une association loi 1901 de droit ou de fait, à but non lucratif, peut très bien faire du commerce (du moment qu'elle ne reverse pas ses bénéfices aux membres), et, sous certaines condition, elle n'est pas assujeti à la TVA (dans certaines limites):
http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.applications?...
télécharger le texte complet
2) comme dit précédement, un brevet protège une invention technique ou l'amélioration notable d'un appareil existant (donc pas un mot). Son dépôt est payant et la durée de protection assez courte.
3) le dépot d'une marque est possible par une société (apparement pas par un particulier), et elle est payante.
détails içi
4) des noms trouvés lors d'un travail collectif appartient au collectif, pas à celui qui a eu l'idée lors du travail... je vais vérifier ce que ça entraine sur le plan juridique.
5) le droit d'auteur protège les textes... je doute q'un mot isolé, puissent être considèré comme un texte. plus d'info sur le droit d'auteur ici
6) un procés ça coute cher : un plaignant débouté l'est toujours aux dépends (il doit payer les frais de justice)... et et bien que la loi n'oblige pas de formalité de dépôt pour protèger le droit d'auteur, sans preuve vachement convaincante (surout si plusieurs personne de l'association disent qu'il ment), il sera débouté. laissez le porter plainte.
de ce que j'en sais un particulier peut très bien déposer une marque ( je suis en plein dedans) mais je me trompe peut être
http://www.inpi.fr/fr/marques/deposer-une-marque/qui-peut-deposer.html
De toute façon, inutile de t'ennuyer...ce gamin est un idiot prétentieux et ignorant; le pauvre Loulou, il s'imagine être un grand créatif; c'est lourd à force, ces gens qui s'imaginent jouer les Tolkien, Lovecraft et autres. Garde tes noms, de toute façons ils n'ont rien d'original, ne va pas mettre la pagaille dans ton back. il n'a aucun recours. Il s'agit de surcroît d'une "oeuvre" participative et collective, sur laquelle il n'a ni droits, ni preuves. Aucun juge ne traiterait ça, aucun avocat pour commencer ne le suivrait.
Par contre, dans l'absolu, utiliser du Aragorn ou du Gandalf, même à des fins associatives et non commerciales, normalement ça se paie (demandez aux assos qui organisent des concerts gratuits avec des premières scènes des petits jeunes qui font des reprises -enfin ce que je fais ce week end par exemple-, la SACEM vous la payez quand même ! une fois qu'un truc est bien déposé c'est compliqué...mais en définitive, les lois nationales et internationales sont très vagues sur la question de la propriété intellectuelle, et les jurisprudences contradictoires -dixit une discussion avec un chercheur en droit de la propriété intellectuelle à Montpellier; et d'après le bonhomme, gentil au demeurant, ce n'est pas prêt d'être harmonisé, ne serait-ce qu'en France.
Bonjour et merci en core pour tout vos messages !
"Le Tarnois !" étant le président de notre association, son héraut va prendre la parole :wink: !
Celui-ci explique que la personne revendiquant les droits sur ses textes et noms lui a appris qu'elle ne pouvait pas justifier ces droits, faute de papier "officiels". Il a dit qu'il avait envoyé tout cela a un organisme pour "déposer une marque".
Encore une preuve a mon avis qu'il ne connaît rien à la chose et qu'il affabule ...
Le président a contacté la Fédération Française de GN et après leur avoir expliqué le problème, ils considèrent la possibilité d'une mise sur liste noire de cette personne.
Excellente idée, de modifier orthographiquement les noms pour contourner le problème (qui apparemment n'en est pas vraiment un). Merci de vos conseils , de votre participation et de vos recherches, avec un peu de chance ça servira à d'autres !
Fabien
Merci de vos réponses !
En effet, je trouvais cela bizzare qu'il parle de brevets pour une "oeuvre" littéraire !
Nous possédons effectivement des textes qui lui appartiennent, mais disons plutôt que nous n'avons jamais eu l'occasion de lui rendre, étant donné que nous ne comptions pas nous en servir.
Pour l'écriture d'un roman, c'est bien le cas car le compositeur des scénarios de nos GNs (le dénommé Bernard) souhaiterai à long terme rédiger, disons plutot, des nouvelles, afin d'étoffer l'univers cadre de nos jeux de rôle. Bien sûr, ces textes devront être édités et distribués gratuitement, donc pas de violation de droits d'auteur ici ...
Notre dernier GN date de ce week end, donc nous avons trois à quatre mois pour élaborer le nouveau scénario, mais c'est vrai que nous préférerions garder les noms originels ! Nous verrons cela ...
Je suis bien d'accord avec vous, nous allons lui demander de prouver ce qu'il avance, ne serais-ce que pour lui faire perdre du temps ... c'est vrai que ça doit coûter quand même cette histoire de droits d'auteurs.
Qu'est-ce que tu appelles les PJs ?
Merci encore, je vous tiendrais au courant de l'avancement de la chose.
Fabien