Licence mon amour !

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Baramine
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Faux sur toute la ligne Cricri

Exemple:

Je pratique le tir. Dans ma cotisation sont inclus:

- la cotisation à mon club me donnant l'accès au pas de tir
- la licence à la FFTir qui elle même contient l'assurance fédérale qui m'est imposée (alors que je fais par ailleurs partie d'un CSA de tir)

Je suis membre de mon club de tir, dans lequel j'ai une voix lors de l'AG, mon club de tir est membre à la ligue régionale de tir, c'est lui qui représente à travers une voix l'ensemble de ses adhérents à l'AG régionale de la ligue, et la ligue est membre de la FFTir et a une voix représentant ses membres, et donc les membres de ses membres par effet pyramidal, lors de l'AG nationale.

Je suis donc membre de mon club mais de de la Fédé pour laquelle je paie une licence, et je remplis simplement un bulletin d'adhésion en début d'année, à moi d'aller lire les termes de la licence ou de les demander si je les souhaite, il y a par ailleurs une petite phrase le rappelant avant la signature.

D'un point de vue assurance la mienne est double: l'assurance du CSA + celle de mon club de tir qui couvrent toutes les 2 le même risque, seulement certains clubs refusent ma première assurance, d'où mon choix de prendre une licence en plus.

J'ai pris cet exemple, mais dans tous les sports que j'ai pratiqué (foot, vélo, judo, ect...) le schéma est rigoureusement identique. Et heureusement ! Imagine si chaque licencié était directement membre de la fédé. Pour la FFTir ça représenterait 400 000 membres. Tu imagines une AG où tu vérifie le quorum (200 000 personnes pour atteindre 50% !). C'est juste impossible.

Au niveau de la FédéGN il y a un échelon de moins: l’échelon régional. Certes les associations ont la possibilité d’élire un coordinateur régional, mais il ne représente pas les membres en AG. Ce qui veut dire que la base de tout à la FédéGN reste l'association.

J'espère que mon exemple t'aidera à y voir plus clair ;)

OlivierA
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>> Cricri, je me permets d'insister, la licence n'est pas une adhésion

> Je suis tenté de dire faux. Un joueur qui veut participer aux évènements d'une asso conventionné par la FédéGN doit être licencié par la FédéGN, ce qui en fait un membre, puisque sa licence n'est pas valable uniquement pour l'évènement en cours (...)

Le fait de verser un somme pour un "service" valable 1 an n'a rien à voir avec le fait de devenir membre. Même si effectivement les membres de la Fédé GN auraien pu voter un changement de statut avec une catégoeire "membre joueur sans droit de vote". Mais ça n'a pas été le cas.

>> - le risque de voir disparaitre la concurrence dans le marché des assurances est totalement nul

> Faux. Le participant n'a accès qu'à une seule assurance et ne peut présenter aucune alternative (...)

La question que se posera le juge en l'occurence est du coté entreprise. Ce n'est pas "le marché des assurance du GN pour les assos conventionnée", marché sans enjeux pour les société d'assurance, mais "le marche des assurance" (à la limite "le marché des assurances associatives"), et c'est en cela que la distortion de concurrence, au niveau des assureur, est totalement nule. Bien entendu je ne parle qu'en réponse à la question légale sur la vente liée.

> Une assurance, même via une licence, reste un lien contractuel, ce qui implique de fournir a priori (et non sur demande) une copie dudit contrat.

L'assurance à ses spécificités. Quand au principe du contrat, c'est plus souple que tu ne le penses. Le contrat oral est valable, le fait de prendre un billet de train est un contrat,...

agnes
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Bonjour

je me permets d'intervenir pour coller cela, puisque vous discutez de réglementation:
http://droit-finances.commentcamarche.net/legifrance/51-code-du-sport/12...

Si j'ai bien compris l'activité de GN peut être assimilée à sportive (en cas d'accident qui coute cher, et je confirme que tout assureur, quand ça coute cher, cherche le petit détail pour ne pas payer). La fédéGN est-elle alors assimilée à une fédé sportive, et régie par le code du sport (je parle de la partie assurance, uniquement, puisque c'est le sujet du topic). Si oui, n'est-ce pas l'article suivant qui est important?

Lorsque la fédération agréée à laquelle est affiliée l'association sportive propose aux membres de celle-ci, qui sollicitent la délivrance d'une licence, d'adhérer simultanément au contrat collectif d'assurance de personnes qu'elle a souscrit, elle est tenue :

1° De formuler cette proposition dans un document, distinct ou non de la demande de licence, qui mentionne le prix de l'adhésion, précise qu'elle n'est pas obligatoire et indique que l'adhérent au contrat collectif peut en outre souscrire des garanties individuelles complémentaires ;

2° De joindre à ce document une notice établie par l'assureur conformément au deuxième alinéa de l'article L. 141-4 du code des assurances.

Au passage, on constatera que de nombreuses fédé sportives s'assoient sur cet article (mais beaucoup d'institutions de toute sorte s'assoient sur la loi). Mais n'est-ce pas justement ce qui est souvent reproché aux fédés sportives? Une sorte de diktat contraignant sur la pratique d'une activité de loisir (en mettant de coté la compétition qui est autre chose)?

On reproche souvent aux fédé sportives de contraindre la pratique d'un sport, la justification étant souvent au départ ... l'assurance (obligé de pratiquer au sein d'une fédé pour pouvoir être assuré...). L'association qui voudrait pratiquer/enseigner le sport sur un modèle différent, ne le pouvant pas vraiment (ça dépend du sport), car devant suivre les règles de la fédé (et pas uniquement en terme d'assurance...), sous peine de ne pas pas y être assuré.

N'est-ce pas aussi un peu cette image qui fait peur lorsqu'on parle de licence pour le GN?

***********

D'autre part, confirmez-vous bien, comme l'a expliqué Pascal (mais ai-je bien compris?) que l'ancien système (1€) était exactement le même que le nouveau (le même en terme de contrat d'assurance/couverture du joueur par l'assureur, pour la même durée soit l'année en cours)? Et que les différences pour les joueurs sont:
* on passe de 1€ à 5€ (mais on n'a pas à repayer à chaque GN)
* c'est plus transparent puisqu'avec il y a une petite carte, donc les joueurs ont plus conscience qu'ils ont une assurance avec quelqu'un pour l'année et pour quelque chose (ce qu'ils avaient déjà avant, mais souvent sans s'en appercevoir)
* s'ajoute à cette carte des services à venir (prix négociés, ect).

post un peu long :oops:

Baramine
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Absolument pas Agnès

La FédéGN est une fédération culturelle et non pas sportive, elle n'est donc pas soumise au code du sport, et heureusement.

Si c'était le cas, nous n'aurions plus le droit de nous appeler "Fédération Française" sans être délégataire. Etre une fédé délégataire signifie que d'une part il est interdit de monter une structure qui ne serait pas affiliée, et que d'autre part nous aurions l'obligation d'organiser un championnat de France. Bref, tout ce que ne souhaite pas la FédéGN.

Concernant ton paragraphe sur la licence, en simplifiant à l’extrême c'est ça. Par ailleurs, le tarif a été voté par les membres. A titre personnel je n'était pas du tout favorable à ce tarif, mais à celui où l'on passait à une licence à 2€. Ce n'est pas celui qui a été choisit par la majorité des membres, je m'incline.

fannon
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Baramine wrote:
La FédéGN est une fédération culturelle et non pas sportive, elle n'est donc pas soumise au code du sport, et heureusement..

petite question si c'est une fédération culturelle pourquoi est il inscrit sur le site de la Fédé GN:
Quote: La FédéGN est agréée par le Ministère de la Santé, de la Jeunesse,des Sports et de la Vie Associative.
Ou est ce qu'il n'y a aucun rapport entre les deux?

Pascal
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Nous sommes plus dans la partie "vie associative" je suppose. Le ministère couvre un vaste domaine d'activités, dont la santé d'ailleurs, ça ne fait pas du GN une activité liée à la santée n'est-ce pas ? :D

ract
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Baramine wrote:Concernant ton paragraphe sur la licence, en simplifiant à l’extrême c'est ça. Par ailleurs, le tarif a été voté par les membres. A titre personnel je n'était pas du tout favorable à ce tarif, mais à celui où l'on passait à une licence à 2€. Ce n'est pas celui qui a été choisit par la majorité des membres, je m'incline.

Je n'ai pas pris part à la conversation jusqu'à maintenant mais ton dernier post m'a fait réagir.
Personnellement, je fais parti d'une (toute) petite association et nous ne faisons que des GNs entre nous, en petit comité et seulement une à deux fois par an. Il est donc évident que pour nous qui sommes assurés à la Fédé, la nouvelle de la licence correspond simplement à une augmentation au quintuple du prix. Pour des GNs dont le prix est entre 10 et 30€, ça n'est pas négligeable.

Je conviens bien que les prix des assurances augmentent, mais de là à passer directement de 1 à 5€ sans amélioration notable du service !
Et donc pourquoi les membres qui ont voté ont-ils choisi de de payer 5€ au lieu de 2 comme tu sembles l'avoir proposé ? A part s'ils sont un brin masochiste ou s'ils affectionnent particulièrement de perturber des petites assos' sans-le-sou...

Je me doute que cette hausse provient des avantages fournis par la licence en terme d'assurance. Et si c'est bien le cas, j'aimerais qu'ils me soient explicités... car malgré les 11 pages de lectures, ça reste pour moi assez obscur !

ps : Et ne m'évoquez pas les réductions auprès des sites marchands. Je suis sur un forum de bricolage de GN et comme moi, nombre de GNistes considèrent la création du costume au moins aussi passionnante que le jeu lui-même.
A moins que ces réductions s'appliquent aussi chez Leroy-Merlin, Brico-Truc et les vendeurs de matières premières... Auquel cas je me tais sur ce point :lol:

neeva
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ract wrote:
Et donc pourquoi les membres qui ont voté ont-ils choisi de de payer 5€ au lieu de 2 comme tu sembles l'avoir proposé ? A part s'ils sont un brin masochiste ou qu'ils affectionnent particulièrement de perturber des petites assos' sans-le-sou...

Baramine ne précise pas que 4 tarifs ont été proposé aprés le vote de la mise en place de la licence au 1er janvier 2011

Tarif Amande
cotise asso : 1€
cotise joueur : 12€

Tarif Banane
cotise asso : 50€
cotise joueur : 7€

Tarif Citron ( qui a été élu)
cotise asso : 80€
cotise joueur : 5€

Tarif Myrtille
cotise asso : 110€
cotise joueur : 2€

Dans tous les cas pour les asso qui font peu de GN la différence est énorme...
jusqu'a maintenant c'était:
cotise asso : 80€
cotise joueur : 1€

Pascal
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Je me permets d'intervenir parce que le mot "après" en rouge peut prêter à des interprétations éronées : les tarifs ont été présentés avant le vote de la licence et l'AG savait qu'un second vote sur ces tarifs allait suivre.
Précisons que dans le cas du tarif 2010 (asso 80€ / joueur 1€) le tarif joueur est applicable une fois pour chaque association où le joueur joue.
Précisons aussi que ce tarif avait vécu, que ça ne va faire que se confirmer et qu'il faut bien passer par une augmentation de tarifs. C'est pas drôle mais c'est nécessaire.

Les administrateurs de la FédéGN sont des gens honnètes et dévoués, à qui on peut reprocher de ne pas toujours prendre les meilleures décisions, mais qui ne méritent pas d'être pris pour des manipulateurs sans scrupules.
Je ne pense pas que c'était ce que tu sous-entendais Neeva, c'est juste que mettre l'accent sur le "après" sans rien préciser peut avoir cet effet secondaire.

Et pour en revenir à cette question des tarifs, c'est très bien d'avoir le rappel de ce qui a été proposé (merci Neeva :) ) et précisons que c'est donc le choix des votants (les membres). Nous aurions pu choisir une solution où une part plus importante du coup de l'assurance était prise en charge par les associations et une part moindre par les joueurs, ou le contraire d'ailleurs, mais c'est cette solution qui a été retenue, avec pour argument principal de ne pas modifier le montant de la cotisation des associations.

OlivierA
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> confirmez-vous bien, comme l'a expliqué Pascal (mais ai-je bien compris?) que l'ancien système (1€) était exactement le même que le nouveau (le même en terme de contrat d'assurance/couverture du joueur par l'assureur, pour la même durée soit l'année en cours)?

Avec la petite nuance que la partie assurance individuelle va être améliorée dans l'année, mais ce n'est pas un point fondamental.

> c'est plus transparent puisqu'avec il y a une petite carte, donc les joueurs ont plus conscience qu'ils ont une assurance avec quelqu'un pour l'année et pour quelque chose (ce qu'ils avaient déjà avant, mais souvent sans s'en appercevoir)

Une autre petite précision, à la fois ils savent qu'ils ont une assurance, pour ceux qui l'avaient oublié, et à la fois que quand ils n'en ont pas ils le savent plus facilement. Il y a eu certaines défaillances, voir parfois des arnaques (association prétendument assurées, joueursnon délcarés,...).

Nous bénéficions jusqu'à présent de conditions d'assurance tres privilégiées. Une association a réussi à se les procurer et à demandé les mêmes, ce qui a fait réétudier nos conditions et va nous valoir une revalorisation très importante (ce n'était bien sur pas son intention, la conséquence était inatendue). La négociation a démarré sur une base de doublement à triplement des montants. En fonction du résultat, nous irons voir d'autres compagnies d'assurance, mais nous savons d'ors et déja que les couts vont significativement augmenter.

neeva
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le terme après souligné en rouge voulait juste dire que je trouvai ça maladroit de voter le tarif après le vote d'application et que le vote avant aurait peut être pu changer le vote sur l'application de la licence elle même (ou pas :?: )
mais je me suis déjà largement expliquée sur ce que je pensai de la licence et ce que je trouve surtout regrettable, c'est ça date d'application qui est à mon avis, trop hâtive!!

Pascal
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Hélas... trois fois hélas... tu as bien raison. Le 1er janvier c'est court, très court.

Moutor
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Dans ce cas si c'est trop court pourquoi ne pas suspendre cette licence qui apporte tant de zizanie afin de rediscuter de tout cela à tete reposer avec les differentes asso de GN et reprensenter le tout quand il y aurait un vrai projet fédérateur de la communauté GNistique

Lord
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A prioro c'est parti, vu la mise en ligne du truc :roll:

Je reste sceptique sur l'intérêt pour les joueurs, mais surtout sur le fait qu'ils iront s'inscrire à la fédé...Je sens que les asso "conventionnées" vont devoir faire un bon stock de licence vierge....et je sens aussi qu'un paquet de joueur vont se retrouver sur des jeux sans assurance (le joueur, pas le jeu), augmentant ainsi l'effet "fraude" avancé par le CA.

D'un point de vue plus personnel, je ne sais pas encore si je vais pousser mon asso vers une adhésion fédé, mais ce qui est sur, c'est que ça ne serait pas en mode "conventionné". L'assurance, j'irai ailleurs.

Pascal
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Le fait que je trouve ça court impliquait juste que j'étais dubitatif sur le lancement au 1er janvier, pas qu'il fallait tout remettre à plat. :) Mais bon, c'est en effet lancé, avec un retard finalement pas si méchant que ça.

Je suis un peu inquiet moi aussi sur les licences vierges. J'en trouve le principe un peu lourd. Mais c'est apparement un fonctionnement assez répandu dans d'autres fédérations, ça doit vouloir dire que ça marche.

Lord
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La plupart des fédé que je connais (essentiellement Aikido, Escrime, Kendo), tu paye l'inscription au club, rempli les formulaire.
Le club envoie les données à la fédé et plusieurs semaines après, reçoit les cartes et les donne aux membres. Ces cartes servant essentiellement dans les fédés qui organise des evenements sur leur activité (championnat, stages, ...).

A la rigueur, cette carte pour être sympa si elle permettait de participer à un GN organisé exclusivement par la fédé où à des stages (lesquels? A voir..) soit gratuitement soit avec un PAF très réduite par rapport au commun des mortels...

Baramine
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C'est le cas notamment auprès de la FOL qui propose des formations à prix très réduits pour les licenciés FédéGN, voir gratuites dans certains cas.

Lord
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Euh...c'est quoi la FOL?

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La Fédération des Oeuvres Laïques

Il organisent régulièrement des formations dans tous les domaines partout en France

espigoule
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J'ai été absent de Trollcalibur en fin d'année, j'aurais pas dû ...
Il m'a fallu 30 minutes pour rattraper mon retard sur ce seul post ... majeur pour moi.

J'ai découvert la licence Dimanche par un mail sur la liste "Membre FédéGN".
Tant pis pour ma gueule dirons les plus directs. Oui, j'aurais pu suivre le morne forum de la Fédé, j'aurais dû lire in extenso les préparatifs de l'AG de la Fédé sur le site ...
Mais je l'ai pas fait ! Et, quand j'ai vu le terme de licence dans l'ordre du jour, j'ai pas pensé une seule minute qu'il pouvait y avoir derrière quelque chose qui allait me mettre dans la m. Favorable au principe de licence, j'ai même fait confiance en me disant que ce systéme allait enfin voir le jour.

Donc, depuis Dimanche, l'information la plus claire que j'ai pu avoir sur la licence c'est ici (sachant que j'ai réagit sur la liste membre-fedeGN par un mail avec quelques questions qui a sans doute été censuré puisque je ne l'ai pas reçu, ni de message privé d'ailleurs... bravo pour la transparence !).
Mais je remercie Pascal pour sa patience et sa clarté ici.

Je suis donc dans le camp de ceux qui ne savent pas s'ils restent dans la FédéGN.

On cherche à me vendre la solution "licence" en me disant que c'est plus simple pour moi ...
Plus simple ??
Alors que j'ai ouvert les inscriptions à un GN à 40 € en bricolant une PAF au plus serré, que je ne veut pas faire de la selection parmi mes joueurs sur la base de leur capacité/volonté à obtenir leur licence et à payer 5€ de plus ...
Je vais donc devoir prendre 40 licences vierges, soit 200 € d'imprévu dans mon budget.

Ou bien, lâcher la Fédé (je suis en colère contre ce manque de communication et la désinvolture affichée sur ce sujet important), et me trouver une assurance.

Où est la simplification ?? M'obliger à faire faire des devis à quelques assurance, comprendre leur couverture, faire des comparaison ... alors que je suis en pleine organisation d'un GN ?

J'explique la désinvolture.
Pascal nous dit "c'est pareil, c'est juste plus cher"
C'est 5 fois plus cher !! ... Pour un joueur ne jouant qu'une fois par an (pas rare chez nous, surtout pour les moins fortunés, ceux qui ont des minots et qui sélectionnent leurs jeux, ...)
Et c'est 2,33 fois plus cher pour mon association (40 personnes / 1 GN l'an dernier soit 120 € contre 280 € prévus cette année si on a le même nombre de joueurs). Je connais au moins 3 associations dans le même cas.

Me reste juste une question avant d'en discuter avec mon CA :
Pourquoi n'est il pas possible d'accepter des joueurs amenant la preuve qu'ils disposent d'une assurance et certifiant qu'elle couvre leur risque (d'ailleurs, si ce n'est pas le cas, c'est leur problème, plus celui de l'association) ?

C'est pas juste plus cher ... ça n'a aucun rapport !

"T'avais qu'à aller à l'AG et voter, c." Moi

Pascal
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espigoule wrote:Me reste juste une question avant d'en discuter avec mon CA :
Pourquoi n'est il pas possible d'accepter des joueurs amenant la preuve qu'ils disposent d'une assurance et certifiant qu'elle couvre leur risque (d'ailleurs, si ce n'est pas le cas, c'est leur problème, plus celui de l'association) ?Bon alors déjà, je suis désolé. C'est sincère, ça me fait chier que des associations se retrouvent dans la panade financière à cause de la mise en place de la licence. Quand on met en route un truc comme ça, on se dit "il va y avoir des soucis, ça ne peut pas démarrer sans quelques heurts" et on imagine qu'on va assumer, mais quand on est confronté aux heurts en question, c'est quand même plus difficile à digérer. Bref... :?

La raison pour laquelle on ne peut pas accepter qu'un joueur arrive avec une atestation d'assurance est multiple :
- l'association n'aura pas la possibilité matérielle de vérifier que cette assurance est valide et qu'elle couvre bien l'activité. Elle risque donc d'accepter un joueur qui sera très mal assuré, voire pas du tout.
- une seule assurance pour tous (orgas, joueurs, associations), c'est la garantie qu'en cas de pépin, on ne se retrouve pas au milieu d'une bataille d'assurances, avec procès et avocats qui cherchent des responsabilités partout pour envoyer la patate chaude chez le confrère.
- Et la dernière, qui est celle qui me fait le plus rager sur les procédés des assurances : si un joueur a prétendu être assuré et ne l'est pas, les assureurs vont se tourner vers l'entité solvable la plus proche en trouvant une responsabilité, aussi infime soit-elle. Evidement, on pourra ensuite se tourner vers le responsable, l'attaquer en justice et exiger de lui qu'il rembourse. S'il n'est pas solvable, on pourra obtenir qu'il paye 50€ par mois pendant toute sa vie... belle consolation.

Je sais que ça ne résoud pas ton problème, mais c'est la réponse à ta question. C'est la raison pour laquelle la fédé met tout ça en place. On peut trouver que c'est insuffisant ou ne pas être d'accord, mais les gens qui ont mis ce système en place l'ont fait pour cette raison, avec l'intention sincère de garantir la meilleure couverture possible pour tous.

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En complément à cela :

Pour les GNs organisés avant le 1er Mars 2011 : Le premier jeu organisé dans l'année si il a lieu avant le 1er Mars, bénéficiera d'un maintien du tarif d'assurance 2010 de 1€ par personne pour ce jeu uniquement. Les joueurs pourront cependant, s'il le souhaitent, prendre une licence normale à 5€ dès le début de l'année. Les GNs suivants de ces associations, seront soumis au tarif "classique" de 5€ par licencié.

Pour bénéficier de ce tarif, il faut contacter assurance@fedegn.org

espigoule
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Mon GN a lieu mi-avril donc ne rentre pas dans le systéme 1er mars pour lequel la FédéGN ne prends aucun risque (rien que des murder, conventions et autres sur le calendrier d'ici le 1er Mars, 8 dates pour 3 mois, contre 11 pour le seul mois d'Avril).
Cette année, ce systéme est donc un boulet pour moi (et pour toutes les assocs dans lesquelles je suis investi qui sont les œufs cassés de l'omelette - on avait qu'à se bouger à l'AG :| )

Quote:si un joueur a prétendu être assuré et ne l'est pas, les assureurs vont se tourner vers l'entité solvable la plus proche en trouvant une responsabilité, aussi infime soit-elle.

Mais on parle bien d'individuelle accident !
Pour la responsabilité ... c'est la RC de l'association puis du responsable de l'accident qui joue.
L'individuelle accident couvre les risques du joueur contre lui même.
Elle est obligatoire soit. Il est donc obligatoire que l'association ai vérifié que le joueur en ai une ou lui en ai proposé une.
Mais si le joueur a déclaré qu'il était assuré sans l'être ou en l'étant mal ... il n' a d'autres conséquences que d'assumer son propre accident.
En quoi la responsabilité de l'accident "individuel" est à rechercher auprès du premier solvable venu (le président de l'association, d'ailleurs couvert pas la RC de son association si je ne me trompe) ?

Quand je fais du ski de randonnée ou du VTT, sports nettement plus accidentogénes (et causant des risques autrement plus couteux) que du GN Med-pas-trop-bour' je sais que mon absence d'assurance spécifique me coutera très cher en cas d'accident. Tant pis pour moi (d'ailleurs je me dis souvent "Attention, t'as pas le droit à l'hélicoptère, fait gaffe !)

Quand à l'intention de garantir la meilleure couverture pour tous, je n'en doute
pas une seule seconde. Mais à quel prix ?
Je suis sûr qu'on peut toujours être mieux couvert. Mais il y a un point où la couverture est trop lourde à porter ...
L'augmentation de 4€ de la part de l'individuelle indique t'elle qu'en 2010 celui qui avait un accident était mal couvert ou que le commercial de l'APAC a trouvé des arguments que je n'ai pas encore lu ?

En tout cas, merci Pascal pour tes réponses claires et sympathiques. J'ai presque honte de faire le lourd ...

Lord
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J'ai toujours cru que c'était justement à servait que servait les décharges de responsabilités.....

De toute façon, il me semble que l'Individuel Accident n'est en rien une obligation. A la discrétion de chacun de se protéger comme il l'entend pour ses propres problèmes. La RC est obligatoire, souvent lié à la résidence principale (en plus de toutes les autres sources d'assurance.....).

Je maintiens aussi que je trouve ça cher (je viens d'ailleurs d'avoir une confirmation de chiffrage équivalente à celle annoncer par murena quelques pages en arrière - et avec une IA incluse en plus....)

Me semble surtout que l'APAC s'est fait plaisir... :mrgreen: Une augmentation de 400%, qu'on me sorte pas le coup de la crise ou de la hausse du prix des matière première...

Pascal
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La CarteGN (licence) comprend une individuelle accident ET un responsabilité civile. La première couvre le joueur en cas de dommages à lui-même, alors que la seconde couvre le joueur en cas de dommages à un tiers.
L'adhésion à la FédéGN donne droit à une assurance en responsabilité civile valable sur l'association et ses responsables. Pas les joueurs, ni les orgas, ni les techs...

Je ne suis pas le meilleur spécialiste en assurance pour répondre à ta question sur le gars pas assuré. Je vais tenter une invocation d'Olvier. :D

Quant au tarif... c'est une question de couverture. On peut facilement trouver moins cher pour une assurance moins fiable. Il faut être sûr de comparer des choses équivalentes. L'assurance Maïf m'inquiète un peu, parce que le principe de l'individuelle accident qui couvre des participants non nommés, je trouve que ça ressemble beaucoup à une brèche dans laquelle l'assureur va pouvoir s'engouffrer au premier problème sérieux. C'est un risque qu'on peut accepter de prendre pour soi, mais la FédéGN ne peut pas le prendre pour ses membres. Vous imaginez la responsabilité qu'on aurait en cas de défaillance ?

Lord
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Pascal wrote:La CarteGN (licence) comprend une individuelle accident ET un responsabilité civile. La première couvre le joueur en cas de dommages à lui-même, alors que la seconde couvre le joueur en cas de dommages à un tiers.
L'adhésion à la FédéGN donne droit à une assurance en responsabilité civile valable sur l'association et ses responsables. Pas les joueurs, ni les orgas, ni les techs...

Je pense que c'était assez clair. Seul le niveau de la couverture n'est pas clair.

Pascal wrote:
Quant au tarif... c'est une question de couverture. On peut facilement trouver moins cher pour une assurance moins fiable. Il faut être sûr de comparer des choses équivalentes. L'assurance Maïf m'inquiète un peu, parce que le principe de l'individuelle accident qui couvre des participants non nommés, je trouve que ça ressemble beaucoup à une brèche dans laquelle l'assureur va pouvoir s'engouffrer au premier problème sérieux. C'est un risque qu'on peut accepter de prendre pour soi, mais la FédéGN ne peut pas le prendre pour ses membres. Vous imaginez la responsabilité qu'on aurait en cas de défaillance ?

Les participants non nommé, je trouve pas ça trop choquant. On parle d'une assurance qui fonctionne par tranche sur le nb d'assurée (51-100 personnes par exemple) et sur les actifs detenus pas l'asso. Maintenant, ouais, une invoc de spécialiste serait pas de trop.

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Lord wrote:Je pense que c'était assez clair. Seul le niveau de la couverture n'est pas clair.

Tu trouveras cette réponse sur la page "documents" du portail de la FédéGN ;)

Lord
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Merci Baramine.

J'ai trouvé un tableau dans le dossier pour l'adhésion des association conventionné....
Je vais pouvoir comparer (a)

espigoule
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Je suis désolé, je vais continuer à faire le lourd.
Mais comme je vais devoir expliquer la licence dans une AG d'association ce weekend, je veut avoir tout bien compris.

Avant la licence, le joueur x qui pétait le nez du joueur y d'un coup de bouclier n'était pas couvert ?
Il me semble qu'une responsabilité civile, on en a tous ... Pour tout les actes de notre vie.

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Si,. Le "petit supplément c'est pour le joueur qui casse SON nez avec SON bouclier. Paie tes 4 euros de plus et soit content.

OlivierA
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Pour la responsabilité civile :
- la grande majorité d'entre nous en a une (appartement, voiture,...), mais pas tout le monde, en particulier dans le domaine du GN ;
- selon son libellé, elle va te couvrir... ou pas. Pour un accident de la vie standard, a priori pas de problème. En tant qu'organisateur, il y a tres peu de chance. Et en tant que pratiquant d'une activité bizare et dangereuse (c'est pas dangereux ? Mais pourant vous venez d'avoir un accident !), faut voir...
- si un de tes joueurs, non assuré et donc potentiellement non solvable, ou mal assuré et hélas non solvable est responsable d'un dommage cher, il faudra bien que quelqu'un paye. La partie adverses (la victime, ses ayants droits, son assureur, la sécu,...) va donc assigner le coupable et... n'importe qui qui pourra avoir 1% de responsabilité (ex l'orga qui ne peut pas prouver qu'il a interdit de pousser les joueurs du haut des ramparts) et qui sera solvable, dans le but de les faire condamner solidairement. Le principe de la condamnation solidaire, c'est de faire payer (traduction : revendre son appartement et sa voiture) celui qui peut, charge à lui de se retourner vers le(s) autre(s) responsable (traduction : le RMIste fautif) pour se faire rembourser les 99% de responsabilité qui sont les siennes. Sur les 50 ans à venir.

Lord
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On est d'accord, avoir une RC est obligatoire, qui plus est qu'elle soit adapté à l'activité pratiqué pour prendre en compte que 3 jours par an, on se tape dessus avec des épées en mousse dans les bois...ok

Mais l'IA? Tu te blesse tout seul, ou est le problème? En quoi est ce obligatoire? La décharge signé par le joueur avant le jeu, où il est justement informé que les incidents relevant de sa responsabilité et le concernant ne sont pas couvert, suffit-elle a couvrir l'asso? (Qui, si sa responsabilié se retrouve engager est couverte par la RC de toutes façon....)

Je ne critique pas l'interet de l'IA, hein, je demande juste pour qu'on clarifie tout ça et surtout que chacun puisse décider en toute connaissance de cause!

espigoule
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Mouaif, pas convaincu par les hypothèses d'OlivierA.

On a pas d'exemple de ce genre de problème dans le monde du GN. Mais c'est normal de pas attendre pour les prévenir.

Par contre, ma compagne, gérante de centre équestre est friande d'anecdotes judiciaires dans son domaine, où les accidents mortels ou profondément handicapants sont plus communs. Il me semble que les juges sont plus malins qu'OlivierA le dit. Bien entendu, tout ça, se joue dans des tribunaux puisque les assureurs chercheront toujours à se défausser sur un autre (c'est l'assignation). Le risque est donc de ferrailler pendant des années auprès des tribunaux, pas de de payer toute sa vie un accident dans lequel on ne se sent aucune responsabilité.

D'ailleurs, il n'a jamais été question d'accepter des joueurs sans RC (le n° de RC a toujours fait partie des fiches d'inscriptions sur mes GN).

En matière de risques, on peut parfois en accepter par exemple parce que l'aléa est faible mais l'enjeu fort (peu de chance qu'un PJ en jète un autre par dessus un rempart même si les conséquences sont graves).
C'est un luxe de riche que de n'accepter aucun risque.

Mais, mon opinion est maintenant forgée, cette licence, c'est comme une assurance "ski" que l'on vend en station. C'est cher, luxueux et inutile pour un certain nombre de joueurs. La seule différence c'est que c'est obligatoire pour bénéficier de la RC FédéGN pour le fonctionnement de l'association ...
Donc, je vais chercher une nouvelle assurance, que je n'hésiterais pas à proposer aux nombreuses petites associations de ma région pour pouvoir faire un effet de masse auprès de l'assureur ... dommage. J'ai pourtant jamais fait partie des Fédéphobes ...

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Quote:Donc, je vais chercher une nouvelle assurance, que je n'hésiterais pas à proposer aux nombreuses petites associations de ma région pour pouvoir faire un effet de masse auprès de l'assureur ... dommage. J'ai pourtant jamais fait partie des Fédéphobes ...
Bienvenue au club ! Nous sommes beaucoup d'associations dans ce cas !

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espigoule wrote:Mouaif, pas convaincu par les hypothèses d'OlivierA.Et pourtant, tu dis toi-même : espigoule wrote:On a pas d'exemple de ce genre de problème dans le monde du GN. Mais c'est normal de pas attendre pour les prévenir.
espigoule wrote:Bien entendu, tout ça, se joue dans des tribunaux puisque les assureurs chercheront toujours à se défausser sur un autre (c'est l'assignation).C'est précisemment ce qu'on dit.
Et : espigoule wrote:Le risque est donc de ferrailler pendant des années auprès des tribunaux, pas de de payer toute sa vie un accident dans lequel on ne se sent aucune responsabilité.Ferrailler pendant des années est loin d'être une partie de plaisir. L'association Carte Blanche est en procès depuis un an et demi. Pas pour un accident cela dit, mais pour le fameux cas d'appropriation du terme "murder party" par 10Torsions/Murder2000. Je peux vous dire, pour suivre l'affaire de près, que Hughes, le prez de Carte Blanche, en a plein le dos et crache plein de pognon. Ca coûte cher un procès, si on ne veut pas le perdre.

espigoule wrote:C'est un luxe de riche que de n'accepter aucun risque.On parle de 5 euros. On n'est pas confrontés à une fédération qui cherche à s'en mettre plein les poches. On est dans une situation où la fédération à trouvé un moyen de mettre en place une couverture très efficace pour un tarif dérisoire.

espigoule wrote:Mais, mon opinion est maintenant forgée, cette licence, c'est comme une assurance "ski" que l'on vend en station. C'est cher, luxueux et inutile pour un certain nombre de joueurs.La Carte Neige c'est 23,95 € avec seulement la RC, c'est 33,75 € avec l'IA. Elle est en effet inutile pour un certain nombres de skieurs : ceux qui n'ont pas d'accident. En revanche, ceux qui en ont...

espigoule wrote:Donc, je vais chercher une nouvelle assurance, que je n'hésiterais pas à proposer aux nombreuses petites associations de ma région pour pouvoir faire un effet de masse auprès de l'assureur ... dommage. J'ai pourtant jamais fait partie des Fédéphobes ...Si des associations membres se mettent à chercher une alternative à l'assurance fédérale, je pense que la fédération aura le devoir moral de les aider à trouver une solution commune efficace.

espigoule
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5 € pour des GN dont la PAF est de 35 € ... c'est pas un tarif dérisoire.
On fait des pieds et de mains, on se retourne le cerveau, on passe notre temps dans des poubelles pour récupérer du matos gratuit, ... pour faire des GN pas chers et éviter une dérive du coup de notre loisir.
Alors, oui, on parle bien de 5 €

Moi, je préfère garantir à mes joueurs des repas à base de produits frais et locaux cuisinés sur place que de me protéger contre un risque à probabilité que je considère comme proche du nul (quel qu'en soit l'enjeu).

Quote:Si des associations membres se mettent à chercher une alternative à l'assurance fédérale, je pense que la fédération aura le devoir moral de les aider à trouver une solution commune efficace.
Alors là je comprends pas ... C'est bien la Fédé qui a décidé que la licence était obligatoire pour jouer sur les GN des associations conventionnées. La solution commune efficace existait jusqu'à maintenant.
Quand à l'efficacité, ce fil de discussion illustre le fait qu'on en a pas tous la même définition.

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Ca me fait mal au c** de lire ça...
Littéralement!

En suivant le topic (et en m'abstenant de commenter parce que j'ai pas envie de jeter de l'huile sur le feu, que j'ai jamais eue d'accident et que j'ai jamais eue a subir les affres d'un procès) j'ai vraiment l'impression d'une lutte armée entre deux entité!

D'un coté la Fédé qui veut a tout prix faire admettre que ça licence est la meilleures solutions! De l'autre une partie des GN-istes qui ne veulent pas en entendre parler et qui sont près a claquer la porte!

Ho! Une lutte polie hein! Du genre a s'envoyer des fleurs avant de s'envoyer des gnons! Mais une lutte quand même et pour un enjeu que je trouve mal défini!

Pourquoi, bon dieu de c*****e d'ours, vous ne proposez pas cette licence en option? Ca marchait très bien jusqu'à présent, où était la nécessitée de changer?

Je vais prendre un exemple! Actuellement, un amis a moi essaye de monter une association airsoft. Il est aller voir un assureur réputé (vraiment réputé! Et pour son efficacité, pas pour ses défauts de payement) et la surprise:
L'activité "Airsoft" est considéré comme une des activité les moins risquée pour cette assurance! Me demandez pas de détail a la c**, mais je connais suffisamment le bonhomme pour savoir que si on le lui a dit, il a vérifié!
Bref! Allez pas me dire qu'une bille de 6mm dans l'oeil présente moins de danger que deux andouilles en costumes médiévaux qui se mettent sur la trogne a coup d'épée en mousse (même beaucoup plus de deux si on va par là!)!

Donc, moi, je veux qu'on me convainc de l'utilité de cette assurance autrement qu'en me disant "elle te protège si!" parce que c'est une réponse fourre-tout! Et j'accepte pas l'idée de raquer plus pour une réponse fourre-tout =x

Voilà voilà ^^'

Baramine
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espigoule wrote:Alors là je comprends pas ... C'est bien la Fédé qui a décidé que la licence était obligatoire pour jouer sur les GN des associations conventionnées. La solution commune efficace existait jusqu'à maintenant.

C'était déjà le cas !!!

Renan
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Baramine wrote:espigoule wrote:Alors là je comprends pas ... C'est bien la Fédé qui a décidé que la licence était obligatoire pour jouer sur les GN des associations conventionnées. La solution commune efficace existait jusqu'à maintenant.

C'était déjà le cas !!!

L'assurance était obligatoire mais raisonnable! Pourquoi avoir voulu changer ce qui marchait?

Lord
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Le "c'était déjà le cas" est à double tranchant baramine...surtout quand on annonce une hausse de 400% et une mise en place plus complexe qu'un simple fichier (n'en déplaise aux tenants de la théorie du complot des vilaines asso qui abuse....d'ailleurs, on a pas eu de chiffres sur ces fameux cas de "fraudes" ni sur le type d'activité concerné...)

Baramine
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Le problème c'est que l'augmentation vient de l'assureur à la base, il n'est pas possible de vendre cette licence à perte.

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Baramine wrote:Le problème c'est que l'augmentation vient de l'assureur à la base, il n'est pas possible de vendre cette licence à perte.

changez d'assureur :roll:

caelias
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Yep votre courtier c'est nawak. L'apac se gave sans aucune raison valable.

Baramine
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Nous sommes en train de chercher un nouvel assureur, mais nous sommes une fédération, les négociations sont longues et compliquées.

James
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Baramine wrote:Nous sommes en train de chercher un nouvel assureur, mais nous sommes une fédération, les négociations sont longues et compliquées.

La loi de l'offre et de la demande n'a rien de compliqué il suffit de faire jouer la concurrence. Maintenant si vous, fédération nationale, n'avez pas le poids pour faire saliver une assurance comment expliquez vous que des associations de 20 membres le puisse aisément ?

orion
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en fait, c'est pas le fait de vouloir changer qui coince, c'est le temps de prise de decision :
d'un coté, la fede doit envisager de changer
puis faire les demandes et attendre les retours des assureurs (ca peut prendre du temps)
puis décider de changer ou non

puis ... voter pour le changement (et donc reunir un CA, avoir assez de monde, et tutti quanti)

gerer une asso de 15 personnes dans la meme ville ou une asso/fede de 250+ membres répartis sur la france entiere, ca se fait pas a la meme vitesse

Pascal
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espigoule wrote:Alors là je comprends pas ... C'est bien la Fédé qui a décidé que la licence était obligatoire pour jouer sur les GN des associations conventionnées.Ce n'est pas parce que la fédé met en place un système de conventionnement qu'elle doit tourner le dos aux associations qui ne souhaitent pas se conventionner. Evidemment la Fédé ne pourra pas proposer une assurance alternative mais ça ne va pas nous tuer d'examiner trois ou quatre propositions et de continuer notre boulot de conseil et d'assistance.

espigoule wrote:j'ai vraiment l'impression d'une lutte armée entre deux entité!

D'un coté la Fédé qui veut a tout prix faire admettre que ça licence est la meilleures solutions! De l'autre une partie des GN-istes qui ne veulent pas en entendre parler et qui sont près a claquer la porte!Il n'y a pas de lutte Renan, juste des interrogations légitimes et des réponses qui ne sont pas forcément satisfaisantes pour tout le monde.

Par exemple : il y a en ce moment des doutes clairment formulés sur le tarif que pratique l'APAC. Si je ne suis pas d'accord, puis-je répondre et exposer mon avis sans donner l'impression de lutter pour l'assurance fédérale ?

Lord
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Pascal wrote:
Par exemple : il y a en ce moment des doutes clairment formulés sur le tarif que pratique l'APAC. Si je ne suis pas d'accord, puis-je répondre et exposer mon avis sans donner l'impression de lutter pour l'assurance fédérale ?

Euh...Non? :mrgreen:

Plus sérieusement, j'apprécie que tu rappelles que la fédé ne tourne pas le dos aux asso non conventionné. Mine de rien, c'est important de le rappeler ! (k)

Au final, de quoi bénéficie une association non conventionné, qui paye ses 40 € par an?

- Accès a l'annuaire des terrains,
- Droit de vote en AG,
- Location chez Hertz a prix réduit?
- Accès au stock de la fédé?
- what else?

Hum?

Baramine
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James wrote:La loi de l'offre et de la demande n'a rien de compliqué il suffit de faire jouer la concurrence. Maintenant si vous, fédération nationale, n'avez pas le poids pour faire saliver une assurance comment expliquez vous que des associations de 20 membres le puisse aisément ?

Ça n'a rien à voir. Une asso de 20 membres a en général une activité bien définie et l'assurance lui fait signer un contrat type.

Dans le cas de la FédéGN, l'activité est plus complexe à définir, le contrat n'est pas un contrat type et ce n'est pas le commercial local qui s'en occupe mais en général les sièges avec leurs services commercial et juridique. Ça prend donc du temps.

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Baramine wrote:

Dans le cas de la FédéGN, l'activité est plus complexe à définir, le contrat n'est pas un contrat type et ce n'est pas le commercial local qui s'en occupe mais en général les sièges avec leurs services commercial et juridique. Ça prend donc du temps.

Oui mais non...
J'ai été à la fois président d'une asso locale (30 membres) et d'une fédération d'asso locales (500 membres) et la problématique a toujours été la même vis à vis de l'assureur. C'était d'ailleurs d'autant plus facile de monnayer le prix que la fédération comptait beaucoup de membres.

Dur de convaincre quelqu'un comme moi qui a connu les deux situations avec ce type de propos :|